Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Journal Officiel·1966 / N°041·page 2·fr
    ...T AUX TRAVAUX PUBLICS ET A L'HABITAT ## BANQUE CENTRALE DE TUNISI...
  • Journal Officiel·1967 / N°007·page 11·fr
    ...« Azah El Oubichi », consistant en une maison d’habitation, située...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 39·fr
    ...Exploité pour habitation avec en façade le jardin, ayant pour supe...
  • Annonces Légales·2011 / N°060·page 46·fr
    ...trois appartements à usage d'habitation; le premier est d'une supe...
  • Annonces Légales·2012 / N°034·page 54·fr
    ...du toit une maison à usage d'habitation d'une superficie de 120 m²...
  • Annonces Légales·2023 / N°087·page 11·fr
    ...La totalité d'une maison à usage d'habitation correspondant à la m...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 5·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat. En sûreté et garantie des a...
  • Annonces Légales·2007 / N°026·page 61·fr
    ... en carrelage emmanant à une habitation comprenant 4 chambres, un ...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 4·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat sont chargés, chacun en ce qu...
  • Annonces Légales·2008 / N°036·page 44·fr
    ...1- Le rez-de-chaussée compose d'une maison destinée à l'habitation...
  • Journal Officiel·2004 / N°002·page 4·fr
    ...istère de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Annonces Légales·2005 / N°157·page 5·fr
    ...Banque de l'Habitat au nom de son représentant juridique. Partie ...
  • Annonces Légales·2008 / N°039·page 40·fr
    ...Un terrain clôturé à usage d'habitation sis à la cité Zahani borj ...
  • Annonces Légales·2009 / N°140·page 50·fr
    ...inée à la construction d'une habitation individuelle sur la parcel...
  • Journal Officiel·1979 / N°053·page 29·fr
    ...ation en vue d'y édifier les habitations sus-indiquées ». N° B-13...
  • Annonces Légales·2012 / N°027·page 45·fr
    ...n°269 constitué d'un local d'habitation sis à la rue Okba Ibn Nafe...
  • Annonces Légales·2022 / N°052·page 9·fr
    ...2022 un terrain à vocation d'habitation à Mhamdia city Tayeb Mhiri...
  • Journal Officiel·2010 / N°033·page 14·fr
    ...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Annonces Légales·2025 / N°125·page 9·fr
    ...elle de terrain comportant 3 habitations, un magasin et une constr...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 23·fr
    ...La maison d'habitation comprenant un rez de chaussée et un premier...