Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·2002 / N°008·page 6·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·1957 / N°036·page 14·fr
    ...Appui de refus d'homologation de concordat En date du 16 novembre ...
  • Journal Officiel·1978 / N°018·page 38·fr
    ...issolution anticipée et de prorogation prévus aux statuts. Capita...
  • Journal Officiel·2009 / N°049·page 14·fr
    ...La durée de cette prorogation exceptionnelle est fixée par la déci...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 5·fr
    ... arithmétique et géométrique, logarithmes; — Intérêts composés; ...
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 16·fr
    ...tobre 1970 avec faculté de prorogation de cinq ans en cinq ans à d...
  • Annonces Légales·2011 / N°045·page 20·fr
    ... donne les pouvoirs et les prérogatives nécessaires pour gérer la ...
  • Journal Officiel·1979 / N°074·page 41·fr
    ...s pouvoirs, obligations et prérogatives tels qu'ils ont été expres...
  • Journal Officiel·1981 / N°052·page 48·fr
    ...nstitution définitive sauf prorogation ou dissolution anticipée. ...
  • Annonces Légales·2016 / N°109·page 21·fr
    ...2016, et ce même en cas de prorogation de cette date. Date de règ...
  • Annonces Légales·2005 / N°073·page 4·fr
    ...2005T2125VEPA2 # GESTION DE SOCIETES # HOMOLOGATION DE RESOLUTIO...
  • Journal Officiel·1981 / N°003·page 20·fr
    ... Gazelle et de Mise en Valeur SOGAMIVAT Société Anonyme au capital...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 2·fr
    # GESTION DE SOCIETES Homologation de résolutions ## SOCIETES AN...
  • Journal Officiel·1993 / N°011·page 7·fr
    ... devoirs surveillés, des interrogations écrites et des épreuves or...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 23·fr
    ...Cinq ans a partir de sa formation sauf prorogation ou dissolution....
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 48·fr
    ...cherches Approfondies, sauf dérogation exceptionnelle accordée par...
  • Journal Officiel·1979 / N°044·page 6·fr
    ... l'Ariana est autorisée par dérogation à l'article 8 du décret du ...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 39·fr
    ...Toutefois, les services des douanes peuvent accorder des dérogatio...
  • Journal Officiel·1958 / N°066·page 16·fr
    ...épublique Tunisienne et par dérogation aux dispositions de l'Avis ...
  • Annonces Légales·2004 / N°131·page 4·fr
    ...ions, et ce même en cas de prorogation de cette date. Date de règ...