Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Annonces Légales·2014 / N°022·page 50·fr
    ...lieu au près du service des ventes immobilières au tribunal de 1èr...
  • Annonces Légales·2017 / N°017·page 53·fr
    ...risation des autorités compétentes. 2017J00032VEPA1 # Adjudicati...
  • Journal Officiel·1995 / N°088·page 10·fr
    ...à la direction générale des postes au ministère des communications...
  • Annonces Légales·2018 / N°037·page 47·fr
    ...ifiées les constructions suivantes : - Une Cave d'une superficie ...
  • Journal Officiel·2004 / N°032·page 4·fr
    ...u code de la route et à ses textes d'application. Art. 5. - Les p...
  • Annonces Légales·2022 / N°075·page 10·fr
    ...la vente de tout genre de lunettes et de tout ses accessoires. En...
  • Annonces Légales·2023 / N°044·page 8·fr
    ...de l'immeuble aura lieu à la chambre des ventes immobilières au tr...
  • Journal Officiel·1960 / N°048·page 9·fr
    ...u, diminué des réactions suivantes : A. — Pour poids spécifique ...
  • Annonces Légales·2007 / N°042·page 27·fr
    ...vrée par les autorités compétentes. 2007T03220VEPA1 ## Etude Maî...
  • Annonces Légales·2008 / N°051·page 23·fr
    ...Est fixée à 172.405.000d outre les dépenses de poursuites qui sero...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 15·fr
    ...ublique fixera le nombre de postes mis en compétition, la date des...
  • Annonces Légales·2014 / N°152·page 17·fr
    ...Mr Khaled Rbiha cède à Mme Chiraz Ben Ghachem toutes les parts soc...
  • Journal Officiel·1994 / N°008·page 5·fr
    ... aux personnes physiques suivantes : | Noms et prénoms | Secteur...
  • Journal Officiel·1996 / N°040·page 10·fr
    ...vent ou pourraient grever lesdites parcelles. Art. 3. - Cette exp...
  • Annonces Légales·2021 / N°081·page 4·fr
    ...Toutes oppositions sur le prix de vente est déposées au domicile é...
  • Annonces Légales·2006 / N°017·page 47·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des ventes immobilières au tribuna...
  • Annonces Légales·2007 / N°007·page 40·fr
    ...tre autres les frais de poursuites. Date de la vente : La vente a...
  • Journal Officiel·1970 / N°012·page 9·fr
    ...Toutes les réclamations que les intéressés croiraient devoir prése...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 32·fr
    ...du locataire de ce fonds et toutes dispositions contraires à cette...
  • Annonces Légales·2014 / N°109·page 40·fr
    ...recette d'enregistrement des actes des sociétés 1er bureau le 18 A...