Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Annonces Légales·2010 / N°001·page 37·fr
    ...s l'age de production, des plantes de piment, le bien saisie est é...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 47·fr
    ...Les droits de propriété du débiteur saisi sont inscrites sur le li...
  • Annonces Légales·2013 / N°066·page 42·fr
    ...équipé de portes et fenêtres en bois possède également de l'électr...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 20·fr
    ...été est comprise entre les limites maximale et minimale fixées par...
  • Journal Officiel·1959 / N°039·page 7·fr
    ...du territoire, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété, ...
  • Annonces Légales·2006 / N°020·page 50·fr
    ...affaire 3245 à la salle des ventes immobilières auprès du tribunal...
  • Annonces Légales·2007 / N°065·page 35·fr
    ...et les salles de bains sont toutes munies des équipements sanitair...
  • Annonces Légales·2011 / N°063·page 42·fr
    ... de 2 chambres, cuisine, toilettes, et une cour contenant une pièc...
  • Annonces Légales·2011 / N°070·page 48·fr
    ...Jeudi le 14/7/2011 à 9h à la salle des ventes immobilières du trib...
  • Annonces Légales·2017 / N°128·page 58·fr
    ...de toutes les choses : machines mobiles, l'équipement et les biens...
  • Annonces Légales·2019 / N°090·page 8·fr
    ...Toutes les oppositions concernant la cession de ce fonds de commer...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 6·fr
    ...strie, de l'énergie et des petites et moyennes entreprises du 1er ...
  • Annonces Légales·2005 / N°050·page 3·fr
    ...Société des routes et de Bâtiments. Sarl Immatriculée au registre...
  • Annonces Légales·2009 / N°018·page 29·fr
    ...2009T00707VEPA1 --- ## Ventes aux enchères publiques ### Cabine...
  • Annonces Légales·2009 / N°036·page 41·fr
    ...es du matin, à la salle des ventes : immobilières au tribunal de p...
  • Annonces Légales·2011 / N°029·page 29·fr
    ... 9h du matin à la salle des ventes immobilières au tribunal de pre...
  • Annonces Légales·2013 / N°144·page 35·fr
    ...est fixée à 176.600.000 D outre les dépenses de poursuites qui ser...
  • Annonces Légales·2014 / N°007·page 46·fr
    ...(134.592.173) aptes avoir diminué 40 pourcent du prix initial selo...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 52·fr
    ...ous à la date du 27/4/2012, toutes les 205 parts objet du titre fo...
  • Annonces Légales·2015 / N°067·page 50·fr
    ...ous selon les conditions suivantes : Partie créancière saisissant...