Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Annonces Légales·2006 / N°009·page 35·fr
    ...Les éventuelles oppositions devront être faites entre les mains de...
  • Annonces Légales·2006 / N°018·page 46·fr
    ... 9h du matin à la salle des ventes immobilières du tribunal de pre...
  • Annonces Légales·2006 / N°096·page 53·fr
    ...Lesdites parts consistent en un terrain rectangulaire d'une superf...
  • Annonces Légales·2008 / N°042·page 44·fr
    ...ssant une créance dans les limites de (2.912.640). Mise à prix : ...
  • Journal Officiel·1987 / N°064·page 7·fr
    ...nt secondaire, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété; ...
  • Annonces Légales·2015 / N°070·page 47·fr
    ...Composé de vestiaires et de toilettes, les 2 locaux sont dotés d'e...
  • Annonces Légales·2023 / N°054·page 5·fr
    ...Souk à Mellita, ayant pour limites l'est et au nord le propriétair...
  • Annonces Légales·2007 / N°072·page 38·fr
    ...Est fixée à 29.580D,000, outre les dépenses de poursuites qui sero...
  • Journal Officiel·1970 / N°039·page 29·fr
    ...ncier, 3 — Approbation des comptes des exercices de 1965 à 1969, 4...
  • Journal Officiel·1977 / N°009·page 5·fr
    ...s à concourir ainsi que les listes d'admission à chaque examen. A...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 41·fr
    ...de cessation de paiement de dettes de la société objet de redresse...
  • Annonces Légales·2014 / N°013·page 53·fr
    ...it exposer ses arguments de dettes auprès de Monsieur l'expert, si...
  • Annonces Légales·2019 / N°099·page 5·fr
    ...Les oppositions seront faites à l'adresse du fonds de commerce dan...
  • Journal Officiel·2000 / N°084·page 22·fr
    ...été est comprise entre les limites maximale et minimale fixées par...
  • Journal Officiel·2001 / N°016·page 17·fr
    ...don et de remise en état des sites d'exploitation comprenant évent...
  • Journal Officiel·2006 / N°070·page 12·fr
    ...rature sont nommés aux deux postes ci-après à compter du 16 septem...
  • Journal Officiel·2008 / N°089·page 27·fr
    ...ément au plan susvisé, les limites des zones de sauvegardes des te...
  • Annonces Légales·2005 / N°173·page 6·fr
    ...matin devant la chambre des ventes immobilières au tribunal de pre...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 13·fr
    ...Toutes les réclamations que les intéressés croiraient devoir prése...
  • Annonces Légales·2008 / N°035·page 84·fr
    ...L'article 468 du Code précité contient les dispositions suivantes ...