Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 821 résultats pour ""1949""
  • Annonces Légales·2011 / N°153·page 62·fr
    ...'exécution du jugement civil n°19490 rendu par le tribunal de prem...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 20·fr
    ...ce n°2324 enregistrement n°12801949 et le code des sociétés, dont ...
  • Journal Officiel·2006 / N°059·page 29·fr
    ... Officiel de la République Tunisienne — 25 juillet 2006 Page 1949
  • Annonces Légales·2023 / N°060·page 14·fr
    ...B194971999. 2) Jamel ben Ghlem Bouaziz en qualité de cautions rée...
  • Annonces Légales·2012 / N°059·page 25·fr
    ...M002065, enregistrement n° 12801949 et dont deux copies ont été dé...
  • Annonces Légales·2022 / N°027·page 6·fr
    ...022 sous le n° de quittance M011949 et le n° d'enregistrement 2220...
  • Journal Officiel·1958 / N°064·page 5·fr
    ...Chafika bent Ali El Mili, née le 5 février 1949, à Fès (Maroc). Fa...
  • Annonces Légales·2014 / N°037·page 35·fr
    ...ardo le 19/3/2014 quittance n° 19493, enregistrement n° 14200974, ...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 27·fr
    ...uée par le décret du 6 octobre 1949, est fixé à 35 millimes par le...
  • Journal Officiel·2006 / N°003·page 17·fr
    ...i Khiar, Vu le décret n° 2000-1949 du 12 septembre 2000, fixant l...
  • Journal Officiel·1995 / N°061·page 8·fr
    ... et de négociation collective, 1949, et qui interdisent tous actes...
  • Journal Officiel·2004 / N°050·page 20·fr
    ...Siliana, Vu le décret n° 2000-1949 du 12 septembre 2000, fixant l...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 49·fr
    ...54.769, déposée le 29 Décembre 1949, et dont un extrait a été insé...
  • Journal Officiel·2001 / N°009·page 17·fr
    ... Sousse, Vu le décret n° 2000-1949 du 12 septembre 2000, fixant l...
  • Journal Officiel·1971 / N°005·page 3·fr
    ...té; Vu le décret du 7 juillet 1949, portant création d'une Commun...
  • Journal Officiel·1964 / N°048·page 6·fr
    ... fixées par l'arrêté du 3 mars 1949 (3 je5mada 1 1368); Vu le rap...
  • Journal Officiel·1977 / N°010·page 5·fr
    ... Vu le décret du 19 septembre 1949, relatif à l'architecture urba...
  • Journal Officiel·2006 / N°091·page 21·fr
    ...re 1996, Vu le décret n° 2000-1949 du 12 septembre 2000, fixant l...
  • Journal Officiel·2002 / N°088·page 21·fr
    ... Mahdia, Vu le décret n° 2000-1949 du 12 septembre 2000, fixant l...
  • Journal Officiel·1983 / N°016·page 5·fr
    ...; Vu le décret du 13 décembre 1949, instituant des dispositions s...