Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
111 354 résultats pour ""ACC""
  • Journal Officiel·2000 / N°048·page 6·fr
    ...– Des congés exceptionnels peuvent être accordés à plein traitemen...
  • Journal Officiel·2002 / N°011·page 57·fr
    ...- réalisation d'un cours en classe accompagné des moyens d'explici...
  • Journal Officiel·2006 / N°088·page 18·fr
    ...- Un cycle de formation continue, pour l'accès aux grades d'admini...
  • Journal Officiel·1994 / N°047·page 1·fr
    ... l'examen professionnel pour l'accès au grade d'ingénieur adjoint ...
  • Journal Officiel·2021 / N°046·page 42·fr
    ...2 - Est abrogé le total de capacité d'accueil des collèges pilotes...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 12·fr
    ...ue Tunisienne, leur est accordé pour l'accomplissement de cette fo...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 27·fr
    ...- Les titulaires du diplôme d'État d'infirmier, ayant le baccalaur...
  • Journal Officiel·1984 / N°040·page 24·fr
    ...— Compte-rendu de données d'accident : Pour les aéronefs dont le ...
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 11·fr
    ...— L'Inspecteur Régional sus-visé sera, en sa dite qualité, accrédi...
  • Journal Officiel·1984 / N°079·page 94·fr
    ...personnel en surnombre et personnel employé d'une manière accident...
  • Journal Officiel·2026 / N°084·page 14·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·2020 / N°010·page 1·fr
    ...2020, portant approbation d'un accord de coopération financière au...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 10·fr
    ...Métseyclettes et accessoires 10.000 Dinars Voitures de tourisme, a...
  • Journal Officiel·2015 / N°063·page 37·fr
    ...ie des indemnités et avantages accordés à un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·2006 / N°045·page 4·fr
    ...Article Premier - Est ratifié, le protocole d'accord entre le gouv...
  • Journal Officiel·1988 / N°055·page 8·fr
    ... VU Le Premier ministre HEDI BACCOUCHE l'arrêté du 13 janvier 19...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 34·fr
    ...– L'équivalence du diplôme de docteur en médecine peut être accord...
  • Journal Officiel·2008 / N°019·page 14·fr
    ...de l'assurance-qualité et de l'accréditation, prévue initialement ...
  • Journal Officiel·2016 / N°104·page 2·fr
    ...3793 Décret gouvernemental n° 2016-1391 du 19 décembre 2016, acco...
  • Journal Officiel·2018 / N°087·page 45·fr
    ...6 - Le chef hiérarchique du candidat accorde une note d'évaluation...