Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
89 760 résultats pour ""ARC""
  • Journal Officiel·2024 / N°005·page 50·fr
    ...| 285 conforme à la parcelle n° 23 287 conforme à la parcelle n° 2...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 40·fr
    ...### Parcelle 1 : Au Nord : Ahmed Ben Hassine Chouira dit El Kaâbo...
  • Journal Officiel·2021 / N°053·page 30·fr
    ... 53 | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Nature de l'i...
  • Journal Officiel·2010 / N°064·page 31·fr
    ...| A du plan TPD n° 45714 (n°483) | RC 95608 Partie de la parcelle ...
  • Journal Officiel·2015 / N°043·page 5·fr
    ...estionnaires de documents et d'archives appelés à exercer auprès d...
  • Annonces Légales·2007 / N°062·page 39·fr
    ...Route + parcelle n° 5 du secteur cadastrale « c » ElKhadra | 41608...
  • Journal Officiel·2004 / N°075·page 40·fr
    ...1- Les marchés publics sont conclus dans la limite du montant appr...
  • Journal Officiel·2025 / N°052·page 14·fr
    ...| 80 conforme à la parcelle n°4 du plan du titre foncier n°25633 K...
  • Journal Officiel·2025 / N°046·page 43·fr
    ...| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation Foncière...
  • Journal Officiel·1995 / N°055·page 12·fr
    ...## Transport de marchandises (12) 1-46- Carte d'exploitation (véh...
  • Journal Officiel·1975 / N°011·page 16·fr
    ...La parcelle 4. Au Nord : Hadj Mekki Ennabli. A l'Ouest : La parcel...
  • Journal Officiel·2007 / N°046·page 3·fr
    ...- Ils est institué les commissions des marchés suivantes : * La c...
  • Journal Officiel·2021 / N°049·page 31·fr
    ...me à la parcelle A du plan TPD n° 52219 Partie de la parcelle n°13...
  • Journal Officiel·1971 / N°002·page 26·fr
    ...Pour la première parcelle 315.147 Pour la deuxième parcelle 435.14...
  • Journal Officiel·2023 / N°115·page 1·fr
    ...t d'archives au corps des gestionnaires de documents et d'archives...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 45·fr
    ...arcs urbains - Amélioration des conditions de vie autour des parcs...
  • Journal Officiel·2022 / N°067·page 34·fr
    ...| 69 conforme à la parcelle n°2 70 conforme à la parcelle n°4 du p...
  • Journal Officiel·2023 / N°011·page 30·fr
    ...| 53 conforme à la parcelle n°1 du plan du titre foncier n° 288 Tu...
  • Journal Officiel·1986 / N°064·page 13·fr
    ...iverses parcelles de terrain renfermant des vestiges archéologique...
  • Journal Officiel·1981 / N°079·page 13·fr
    ...Naziha Mrad Representant de l'Ordre des Architectes : Monsieur : ...