78 662 résultats pour ""BAT""
- Annonces Légales·2024 / N°139·page 18·fr...8) Approbation de la décision de distribution. 9) Approbation de l...
- Annonces Légales·2013 / N°071·page 58·fr...1- Approbation du rapport du conseil d'administration relatif à l'...
- Annonces Légales·2014 / N°044·page 28·fr...- Approbation des conventions réglementées. - Quitus aux administr...
- Annonces Légales·2018 / N°071·page 66·fr...8)- Approbation de la restructuration de la société Maille club. ...
- Annonces Légales·2013 / N°112·page 51·fr- Approbation des états financiers arrêtés au 31 décembre des anné...
- Annonces Légales·2017 / N°116·page 17·fr...- L'approbation du rapport du Conseil d'Administration relatif à l...
- Journal Officiel·2011 / N°012·page 1·fr...179 Décret-loi n° 2011-2 du 19 février 2011, portant approbation d...
- Annonces Légales·2016 / N°052·page 60·fr...Lecture et approbation du rapport du Conseil d'Administration sur ...
- Annonces Légales·2020 / N°051·page 26·fr...1- Lecture, examen et approbation du rapport de gestion du conseil...
- Annonces Légales·2010 / N°075·page 53·fr...- Lecture et approbation du rapport du conseil d'administration su...
- Annonces Légales·2021 / N°008·page 28·fr...2- Approbation de la cession des actions approuvée par le conseil ...
- Annonces Légales·2021 / N°113·page 17·fr...Approbation des conventions réglementées, s'il y a lieu; 6. Pouvoi...
- Annonces Légales·2026 / N°071·page 18·fr...- Lecture et approbation du rapport du conseil d'Administration re...
- Annonces Légales·2016 / N°101·page 23·fr...- Approbation de l'acte de cession des parts sociales enregistré à...
- Annonces Légales·2010 / N°079·page 45·fr...3- Examen et approbation des états financiers de l'année 2009. 4- ...
- Annonces Légales·2018 / N°100·page 30·fr...1) Examen & approbation du rapport du conseil d'administration...
- Annonces Légales·2021 / N°046·page 10·fr...1- Lecture et approbation du rapport de gestion relatif à l'exerci...
- Annonces Légales·2026 / N°065·page 27·fr...Approbation des modalités et des délais de convocation de l'assemb...
- Annonces Légales·2024 / N°114·page 14·fr- Examen et approbation, s'il y a lieu, des Etats Financiers arrêt...
- Annonces Légales·2026 / N°029·page 18·fr...- Approbation des états financiers de l'exercice 2025. - Approbati...