Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 778 résultats pour ""ERRI""
  • Journal Officiel·2019 / N°063·page 60·fr
    ...abitat et de l'aménagement du territoire est chargé de l'exécution...
  • Journal Officiel·2015 / N°053·page 34·fr
    ...es dans certaines communes du territoire de la République Tunisien...
  • Journal Officiel·1974 / N°031·page 2·fr
    ...L'INTERIEUR ### MODIFICATION TERRITORIALE Décret N° 74-519 du 6 ...
  • Journal Officiel·2018 / N°026·page 30·fr
    ...abitat et de l'aménagement de territoire du 6 mai 2015, portant dé...
  • Journal Officiel·2016 / N°021·page 45·fr
    ...abitat et de l'aménagement du territoire, Vu l'avis du tribunal a...
  • Annonces Légales·2004 / N°150·page 5·fr
    ...097.500 | | 27 | Epicerie | Derrière Rue Palestine | 21.25 | Lou...
  • Journal Officiel·2008 / N°095·page 107·fr
    ...ndition que la législation du territoire occupé, en vigueur avant ...
  • Journal Officiel·2016 / N°019·page 26·fr
    ...ABITAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Décret gouvernemental n°...
  • Annonces Légales·2008 / N°122·page 18·fr
    ...à la recette des finances Cité Erriadh Sousse le 8 novembre 2008, ...
  • Journal Officiel·2000 / N°053·page 62·fr
    ...## MINISTERE DE L'ENVIRONNEMENT ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ...
  • Journal Officiel·1981 / N°073·page 8·fr
    ...| COMPETENCE TERRITORIALE | Chefs lieux | | --- | --- | | Gouve...
  • Annonces Légales·2026 / N°008·page 14·fr
    ...Le rez-de-chaussée est accessible par l'impasse Erriad vers un pat...
  • Journal Officiel·2006 / N°059·page 13·fr
    ... soumis permet la division du territoire de la commune en deux ou ...
  • Journal Officiel·2006 / N°073·page 5·fr
    ...ABITAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE Arrêté de la ministre de...
  • Journal Officiel·2012 / N°061·page 11·fr
    ...es dans certaines communes du territoire Tunisien, Après consulta...
  • Journal Officiel·2014 / N°048·page 29·fr
    ...MINISTERE DE L'ÉQUIPEMENT, DE L'AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE ET DU DÉ...
  • Journal Officiel·2016 / N°049·page 23·fr
    ...ABITAT ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE** Par décret gouvernemen...
  • Journal Officiel·2009 / N°029·page 3·fr
    ...abitat et de l'Aménagement du Territoire Arrêté du ministre de l'é...
  • Journal Officiel·1970 / N°019·page 5·fr
    ...ersonnes résidant sur le même territoire. La transmission ou la re...
  • Journal Officiel·1998 / N°093·page 16·fr
    ...NEMENT ET DE L'AMENAGEMENT DU TERRITOIRE ### NOMINATIONS Par déc...