11 676 résultats pour ""GIT""
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- Annonces Légales·2006 / N°040·page 52·fr...Il s'agit de deux titres l'un à côté de l'autre contenant une vill...
- Annonces Légales·2008 / N°034·page 59·fr...Il s'agit d'une villa composée de deux étages. Le rez-de-chaussée...
- Annonces Légales·2012 / N°051·page 46·fr...il s'agit de la totalité de l'immeuble dénommé «Jamel» objet du ti...
- Annonces Légales·2005 / N°064·page 5·fr...Il s'agit du lot n° 1 du plan de la zone Chentech gouvernorat de G...
- Annonces Légales·2005 / N°142·page 5·fr...Il s'agit d'une parcelle de terrain comportant quelques amandiers ...
- Annonces Légales·2009 / N°015·page 45·fr...objet de l'adjudication, il s'agit d'une partie d'un terrain agric...
- Annonces Légales·2019 / N°052·page 23·fr...Il s'agit de l'immeuble situé à la rue 1er juin à Dar Chaaben Fehr...
- Annonces Légales·2025 / N°071·page 10·fr...4ème habitation au premier étage ; il s'agit d'une maison en cours...
- Annonces Légales·2010 / N°015·page 42·fr...Il s'agit de la totalité de l'immeuble objet du TF n° 92658 Tunis ...
- Annonces Légales·2008 / N°073·page 18·fr...il s'agit de la propriété sous le numéro foncier 104407 Tunis déno...
- Annonces Légales·2016 / N°070·page 32·fr...Il s'agit d'un terrain situé à Doualy Gafsa Sud, à la région de Ra...
- Journal Officiel·1999 / N°095·page 24·fr...40° 08' 30", longitude : 7° 29'30"; altitude : 775 mètres, carte d...
- Journal Officiel·2018 / N°027·page 47·fr...GANISMES INTERNATIONAUX Il s'agit des produits constatés à l'occa...
- Annonces Légales·2018 / N°156·page 71·fr...Il s'agit d'une terre agricole nue, au centre de certaine construc...
- Journal Officiel·2002 / N°069·page 39·fr...| | | | 4-2 | Arriération mentale | Il s'agit de l'incapacité...
- Journal Officiel·2004 / N°021·page 23·fr...Le pétitionnaire doit, s'il s'agit d'une personne physique, indiqu...
- Annonces Légales·2004 / N°161·page 3·fr...Il s'agit d'une parcelle de terrain sur laquelle est érigée un rez...
- Annonces Légales·2005 / N°129·page 6·fr...Il s'agit d'un terrain, sise à la route de Agareb (aéroport), km 9...
- Annonces Légales·2010 / N°064·page 48·fr...Il s'agit de la totalité de l'immeuble d'une superficie de 560 m2 ...