Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
104 875 résultats pour ""RBA""
  • Annonces Légales·2007 / N°059·page 26·fr
    ...Deux exemplaires des originaux des procès-verbaux indiqués ci-dess...
  • Annonces Légales·2009 / N°065·page 35·fr
    ...1038982 H Suivant procès-verbal enregistré à la recette des finan...
  • Journal Officiel·1969 / N°018·page 64·fr
    ...Procès Verbaux : Les délibérations du conseil d'administration son...
  • Annonces Légales·2008 / N°006·page 23·fr
    ...Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordinaire du 9 ...
  • Annonces Légales·2010 / N°001·page 3·fr
    ...Du procès-verbal de la première réunion du conseil d'administratio...
  • Annonces Légales·2019 / N°029·page 5·fr
    ...Suivant procès-verbal de l'assemblée générale ordinaire en date à ...
  • Journal Officiel·2010 / N°054·page 5·fr
    ... du permis de prospection « Chorbane », Vu l'arrêté du ministre d...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 41·fr
    ...tte des finances Houmt Souk Djerba le 3 octobre 2018 sous le n° 18...
  • Annonces Légales·2008 / N°036·page 31·fr
    ...Ajim Djerba Suivant procès-verbal en date du 23 avril 2005, enreg...
  • Annonces Légales·2018 / N°029·page 33·fr
    ...310090-78 Suite au procès-verbal de l'assemblée générale extraord...
  • Journal Officiel·2018 / N°057·page 21·fr
    ...Article premier - Est ouvert à l'agence urbaine du Grand Tunis, le...
  • Annonces Légales·2024 / N°054·page 3·fr
    ...Un exemplaire dudit procès-verbal, des rapports du commissaire aux...
  • Annonces Légales·2018 / N°022·page 14·fr
    ...B0146672013 Les Berges du Lac 2 En vertu du procès-verbal de l'a...
  • Annonces Légales·2018 / N°051·page 34·fr
    Deux exemplaires de procès-verbal ont été déposés au greffe du tri...
  • Annonces Légales·2004 / N°080·page 10·fr
    ...7, rue Kaâb Ibn Malek El Menzah 6 - Tunis Suivant procès-verbal ...
  • Annonces Légales·2018 / N°081·page 27·fr
    ...2) En vertu du procès-verbal du conseil d'administration tenu le m...
  • Annonces Légales·2015 / N°097·page 26·fr
    ...349081-75 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraordi...
  • Annonces Légales·2018 / N°006·page 26·fr
    ...112532-12 Suivant procès-verbal du 12/12/2017 enregistré à la rec...
  • Journal Officiel·2023 / N°127·page 29·fr
    ...ecrutement d'urbanistes principaux du corps des urbanistes de l'ad...
  • Annonces Légales·2016 / N°023·page 16·fr
    ...349496-05 En vertu de procès-verbal du conseil d'administration d...