Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
88 086 résultats pour ""SERA""
  • Journal Officiel·1982 / N°082·page 30·fr
    ...de cultures maraîchères sera soumise à une enquête administrative ...
  • Journal Officiel·1990 / N°048·page 9·fr
    ...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique des deux n...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 12·fr
    ...Le Placement Global sera réalisé aux mêmes conditions de prix que ...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 4·fr
    ...La présente loi sera publiée au Journal Officiel de la République ...
  • Journal Officiel·1959 / N°044·page 4·fr
    ...Cette commission sera appelée à donner son avis sur les propositio...
  • Journal Officiel·2005 / N°103·page 45·fr
    ...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique des deux n...
  • Journal Officiel·2016 / N°029·page 5·fr
    ...La présente loi organique sera publiée au Journal Officiel de la R...
  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 54·fr
    ...La note définitive sera égale à la moyenne arithmétique des deux n...
  • Journal Officiel·1958 / N°016·page 8·fr
    ... ans, à un taux d'intérêts qui sera fixé en conformité avec la lég...
  • Journal Officiel·1964 / N°001·page 16·fr
    ...Cet Accord sera réalisé, autant que possible dans le cadre d'une a...
  • Annonces Légales·2020 / N°090·page 7·fr
    ...Le montant total des intérêts serait de 22 080 000 dinars si l'emp...
  • Journal Officiel·2003 / N°054·page 9·fr
    ...- Il sera procédé, à compter du 1er octobre 2003, par l'immatricul...
  • Journal Officiel·1976 / N°004·page 24·fr
    ...Le personnel sera informé par voie d'affichage des catégories prof...
  • Journal Officiel·1979 / N°004·page 37·fr
    ...»; - par ailleurs l'article 21 sera rédigé de la manière suivante ...
  • Journal Officiel·2007 / N°028·page 8·fr
    ...Au cas où le candidat désire changer de sujet, la note qui lui ser...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 5·fr
    ...— Il sera procédé au récolement de chaque vente dans les trois moi...
  • Journal Officiel·1969 / N°023·page 9·fr
    ...Au-delà de 7 %, la réfaction à appliquer sera fixée d'un commun ac...
  • Annonces Légales·2012 / N°003·page 20·fr
    ...Le registre des actionnaires sera tenu par la TSI, intermédiaire e...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 17·fr
    ...Un local sera aménagé pour permettre au personnel d'y passer la co...
  • Journal Officiel·1967 / N°017·page 27·fr
    ...Mohamed ben Taïeb Arnout, en qualité de propriétaire, sera effectu...