Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1974 / N°036·page 9·fr
    ...— Sont autorisés, par dérogation aux dispositions de l'article 1er...
  • Annonces Légales·2016 / N°054·page 22·fr
    ...ions, et ce même en cas de prorogation de cette date. 3.15. Date ...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 33·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévues aux statuts. Siège...
  • Journal Officiel·1980 / N°057·page 24·fr
    ...édure et de la vente Said Bourogaâ Chabbi N° A-558 CONVOCATION S...
  • Journal Officiel·1982 / N°008·page 56·fr
    ...99 années, sauf les cas de dissolution anticipée ou de prorogation...
  • Journal Officiel·1994 / N°065·page 7·fr
    ...par un cadre ayant rang et prérogatives de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·1992 / N°020·page 4·fr
    ... du 19 mars 1992, portant homologation des normes tunisiennes rela...
  • Journal Officiel·1983 / N°006·page 40·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation décidée par l'assemblée gén...
  • Journal Officiel·1963 / N°025·page 3·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Par dérogation aux dispositions du décret s...
  • Journal Officiel·2003 / N°060·page 15·fr
    ... 21 juillet 2003, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·2000 / N°071·page 4·fr
    ... dans le cadre des actions subrogatoires prévues par les régimes d...
  • Annonces Légales·2009 / N°149·page 23·fr
    ...ions, et ce même en cas de prorogation de cette date. ## 3.13 DAT...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 9·fr
    ... la parcelle N° 54; Vu l'homologation prononcée à ce sujet par le...
  • Journal Officiel·2008 / N°057·page 21·fr
    ...Cette dérogation ne s'applique plus si cette plongée s'effectue d...
  • Journal Officiel·1978 / N°084·page 34·fr
    ...la société sauf les cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1994 / N°029·page 8·fr
    ...é tunisienne de banque, une dérogation pour exercer dans le secteu...
  • Journal Officiel·1995 / N°028·page 6·fr
    ...rat de Mahdia avec rang et prérogatives de directeur d'administrat...
  • Annonces Légales·2011 / N°154·page 21·fr
    ...ions, et ce même en cas de prorogation de cette date. - Date de r...
  • Journal Officiel·1972 / N°011·page 24·fr
    ...in le 5 janvier 2055, sauf prorogation par tacite reconduction ou ...
  • Journal Officiel·1963 / N°053·page 21·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions qui précèdent, les prix de rétro...