Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Annonces Légales·2008 / N°087·page 14·fr
    ...rayek El AMRI, les 87-60 restantes revenant aux défendeurs, d'autr...
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 42·fr
    ...Les éventuelles oppositions, doivent être faites dans un délai de ...
  • Annonces Légales·2013 / N°068·page 47·fr
    ... bain non équipée et des toilettes au niveau du coin antérieur dan...
  • Journal Officiel·2000 / N°032·page 14·fr
    ...e, comprenant les pièces suivantes : - un curriculum vitae et un ...
  • Annonces Légales·2021 / N°116·page 17·fr
    ...Les visites ne sont possibles qu'après avoir pris un rendez vous a...
  • Annonces Légales·2025 / N°013·page 16·fr
    ...Toutes les personnes concernées doivent s'adresser au liquidateur ...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 2·fr
    ...13.1 ## DECRETS ET ARRETES ### SECRETARIAT D'ETAT A LA PRESIDENC...
  • Journal Officiel·1965 / N°025·page 23·fr
    ...quidation des Habous privés mixtes du Gouvernorat de Bizerte; à s...
  • Annonces Légales·2007 / N°004·page 58·fr
    ...2/2007) à 9H du matin et suivantes à l'audience des saissies immob...
  • Journal Officiel·1982 / N°045·page 13·fr
    ...Les Charges Inscrites sur la part Saisie. 1) Hypothèque volontair...
  • Annonces Légales·2018 / N°116·page 33·fr
    ...Les oppositions doivent être faites au cabinet de maître Farhat To...
  • Annonces Légales·2020 / N°052·page 6·fr
    ...Toutes les oppositions se feront à l'adresse du fonds et ce dans u...
  • Annonces Légales·2021 / N°018·page 14·fr
    ... effectuée à la chambre des ventes immobilières à la cour de 1ère ...
  • Annonces Légales·2021 / N°101·page 5·fr
    ...Les publications ont été faites le 15 octobre 2021 au journal Assa...
  • Annonces Légales·2023 / N°044·page 5·fr
    ...Toutes les oppositions seront reçues chez Maître Abdelhamid Amira ...
  • Journal Officiel·2008 / N°031·page 13·fr
    ...été est comprise entre les limites maximale et minimale fixées par...
  • Annonces Légales·2024 / N°111·page 6·fr
    ...Toutes les oppositions sont à recevoir à l'adresse du fonds de com...
  • Annonces Légales·2011 / N°081·page 39·fr
    ...00) outre les frais des poursuites (y compris les frais d'expertis...
  • Annonces Légales·2015 / N°031·page 51·fr
    ...L'immeuble est muni de toutes les commodités : eau potable, électr...
  • Journal Officiel·2003 / N°078·page 4·fr
    ...modifié ou complété par les textes subséquents et notamment par la...