Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 182 résultats pour ""1999""
  • Annonces Légales·2014 / N°052·page 25·fr
    ...balia, le 24/4/2014 sous n°201419997, a été décidé ce qui suit : ...
  • Journal Officiel·1999 / N°067·page 17·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 20 août 1999 Page 1...
  • Annonces Légales·2019 / N°107·page 19·fr
    ...ance de Tunis sous le n° B196131999, Matricule fiscal n° 719413J. ...
  • Journal Officiel·1999 / N°089·page 20·fr
    ...Journal Officiel de la République Tunisienne — 5 novembre 1999 N° ...
  • Journal Officiel·2001 / N°056·page 18·fr
    ...gué la loi n° 99-93 du 17 août 1999, Vu le décret n° 2000-713 du ...
  • Journal Officiel·2002 / N°005·page 8·fr
    ...e décret n° 99-12 du 4 janvier 1999, portant définition des catégo...
  • Annonces Légales·2021 / N°118·page 16·fr
    ...s l'affaire inscrite sous le n°1999. Visite de l'immeuble : La vi...
  • Journal Officiel·2003 / N°055·page 122·fr
    ...5 et la loi n° 99-41 du 10 mai 1999, Vu la loi n° 92-117 du 7 déc...
  • Journal Officiel·2006 / N°082·page 8·fr
    ...e décret n° 99-819 du 12 avril 1999, fixant le statut particulier ...
  • Annonces Légales·2004 / N°138·page 9·fr
    ...Arco Confection dont le n° de registre de commerce est B16691999. ...
  • Annonces Légales·2005 / N°068·page 7·fr
    ...B121111999 MF : 644553J/A/M/000 Suivant le procès-verbal de l'as...
  • Annonces Légales·2005 / N°180·page 5·fr
    ...Mr Touti Hamadi du 1er janvier 1999 par commun accord pour 80 le m...
  • Annonces Légales·2007 / N°094·page 11·fr
    ...B129951999 MF : 644722H/A/M/000 Suivant procès de l'assemblée gé...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 77·fr
    ...décret n° 99-365 du 15 février 1999, fixant le statut particulier ...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 18·fr
    ...Sujet du contrat daté du 19/8/1999 et enregistrée le 11/9/2003 ent...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 34·fr
    ...B153891999 MF : 644884B Suivant procès-verbal de l'assemblée gén...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 51·fr
    ...B132851999 Suivant procès-verbal de l'assemblée générale extraord...
  • Annonces Légales·2010 / N°012·page 34·fr
    ...6228 délivrée à Tunis le 20/10/1999, a vendu la totalité du fonds ...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 51·fr
    ...tance de Tunis sous le n°B196131999, Matricule fiscal 000/M/A/7194...
  • Annonces Légales·2012 / N°076·page 50·fr
    ...nce de Tunis sous le n° B 196131999, matricule fiscal 000 M/A/7194...