Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1990 / N°001·page 9·fr
    ...Par dérogation aux dispositions des paragraphes 1 et II du présent...
  • Journal Officiel·2005 / N°083·page 5·fr
    ...és mutuelles ou plus ou la prorogation de sa durée. Art. 23. - L'...
  • Journal Officiel·1977 / N°059·page 5·fr
    ...Cependant et par dérogation au présent article des autorisations e...
  • Journal Officiel·2000 / N°063·page 6·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·2005 / N°074·page 19·fr
    ...- Cependant et par dérogation de l'article 11 la chasse au sanglie...
  • Journal Officiel·1969 / N°009·page 3·fr
    ...s 1969, fixant la procédure dérogatoire de désignation du professe...
  • Journal Officiel·1990 / N°058·page 23·fr
    ...En cette qualité, l'intéressé a rang et prérogatives de directeur ...
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 57·fr
    ...nstitution définitive sauf prorogation ou dissolution prévues par ...
  • Journal Officiel·1989 / N°008·page 10·fr
    ...milées, une attestation d'homologation émanant de la bourse des va...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 25·fr
    ...Les prérogatives patronales (droit de direction, pouvoir disciplin...
  • Annonces Légales·2020 / N°033·page 6·fr
    ...2020 et ce, même en cas de prorogation de cette date. ## 3.14. Da...
  • Journal Officiel·1957 / N°028·page 3·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — Par dérogation aux mesures d'application pr...
  • Journal Officiel·1971 / N°036·page 33·fr
    ...5) Abrogation de tous les articles des statuts contraires au statu...
  • Journal Officiel·2004 / N°018·page 16·fr
    ...é bénéficie du rang et des prérogatives d'un directeur général d'a...
  • Journal Officiel·1989 / N°063·page 17·fr
    ...u 6 septembre 1989 portant prorogation de l'arrêté du 10 mars 1989...
  • Journal Officiel·1959 / N°006·page 8·fr
    ...El Hédi bourogaâ. NOTA. — L'immeuble fait partie du Titre possess...
  • Annonces Légales·2004 / N°027·page 11·fr
    ...- La prorogation de la durée de la société. - La délégation de po...
  • Journal Officiel·1981 / N°048·page 32·fr
    ...99 années à compter du jour de sa constitution sauf prorogation ou...
  • Journal Officiel·1982 / N°006·page 30·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation. Gérance : Monsieur Abdelw...
  • Journal Officiel·1996 / N°034·page 10·fr
    ...at de Siliana avec rang et prérogatives de directeur d'administrat...