Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 14·fr
    ...esseur Adjoint d'Enseignement Artistique Ben Abda Mohamed, à comp...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 27·fr
    ...es et les droits de propriété artistique. 3. Les éléments corpore...
  • Journal Officiel·1993 / N°069·page 19·fr
    ...- L'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
  • Journal Officiel·2005 / N°057·page 91·fr
    ... ministre du commerce et de l'artisanat, du ministre de l'intérieu...
  • Annonces Légales·2011 / N°043·page 29·fr
    ...our commerce de bijouterie et artisanat dont exploité au local sis...
  • Journal Officiel·1991 / N°059·page 17·fr
    ...sations régionales ; — Multipartisme, biparisme et parti unique ;...
  • Journal Officiel·1988 / N°077·page 3·fr
    ..., les professions libérales l'artisanat, du fonds de commerce, des...
  • Journal Officiel·2009 / N°041·page 16·fr
    ... ministre du commerce et de l'artisanat, Vu l'avis du conseil de ...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 12·fr
    ...a présente convention sont répartis entre les catégories professio...
  • Annonces Légales·2005 / N°179·page 24·fr
    ...êt à portée et des articles d'artisanat sis à l'Avenue de la Répub...
  • Journal Officiel·1990 / N°056·page 18·fr
    ...— l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 29·fr
    ...s Beaux-Arts de Tunis; — les artistes-peintres tunisiens particip...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 44·fr
    ...d'une superficie de 95 m c répartis en 95 parts dont 78 indivis so...
  • Journal Officiel·1976 / N°030·page 27·fr
    ...augmentation de 500 dinars répartis sur vingt nouveaux coopérateur...
  • Journal Officiel·1998 / N°090·page 11·fr
    ...ndustrie, du commerce et de l'artisanat, - un représentant de la f...
  • Journal Officiel·1994 / N°078·page 19·fr
    ..., employeurs, jeunes, femmes, artisans et autres organisations et ...
  • Journal Officiel·1985 / N°062·page 13·fr
    ...lisation-sol en des points répartis sur l'ensemble de l'ouvrage. ...
  • Journal Officiel·1993 / N°059·page 40·fr
    ...- L'Union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 16·fr
    ...— Le défaut de dépôt dans les délais impartis, par les personnes v...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 34·fr
    ...- L'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...