27 156 résultats pour ""OGA""
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- Journal Officiel·1979 / N°001·page 54·fr...issolution anticipée et de prorogation prévus aux statuts. Capita...
- Journal Officiel·1977 / N°019·page 24·fr...définitive, sauf le cas de prorogation prévue par les statuts. **...
- Journal Officiel·1977 / N°081·page 21·fr...— Par dérogation aux dispositions qui précèdent, les prix de rétro...
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- Journal Officiel·1974 / N°048·page 29·fr...définitive, sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
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- Journal Officiel·1962 / N°049·page 4·fr...**ARTICLE PREMIER.** — A titre exceptionnel et par dérogation aux ...
- Annonces Légales·2009 / N°027·page 37·fr...Avenue du Golf El Menzah 8 Ariana par voie de subrogation de la So...
- Journal Officiel·1980 / N°009·page 36·fr...N SOCIALE DE LA SOCIETE ET PROROGATION DE LA DUREE ### Société An...
- Journal Officiel·2002 / N°008·page 7·fr... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
- Journal Officiel·2005 / N°005·page 11·fr... 1998, portant dispositions dérogatoires au statut du corps des in...
- Journal Officiel·1974 / N°023·page 22·fr...éfinitive, sauf les cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
- Journal Officiel·1979 / N°025·page 13·fr...— Par dérogation aux dispositions qui précèdent, les prix de rétro...
- Journal Officiel·1996 / N°061·page 20·fr... 16 juillet 1996, portant homologation du plan de réaménagement fo...
- Journal Officiel·1979 / N°017·page 11·fr...— Par dérogation aux dispositions du présent arrêté, les véhicules...
- Journal Officiel·1971 / N°050·page 17·fr...La prorogation ou la réduction de durée de la Société, sa dissolut...
- Annonces Légales·2012 / N°054·page 22·fr...2012S01162SRLB2 Homologation et cession de parts sociales et l'él...
- Journal Officiel·1996 / N°073·page 3·fr...rat de Mahdia avec rang et prérogatives de chef de service d'admin...
- Journal Officiel·1991 / N°004·page 3·fr...Vu l'arrêté du 20 juillet 1989 portant homologation de la norme tu...