Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1965 / N°013·page 20·fr
    ...a fin le 31 mai 1965, sauf prorogation décidée par le Conseil d'Ad...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 54·fr
    ...issolution anticipée et de prorogation prévus aux statuts. Capita...
  • Journal Officiel·1977 / N°019·page 24·fr
    ...définitive, sauf le cas de prorogation prévue par les statuts. **...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 21·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions qui précèdent, les prix de rétro...
  • Journal Officiel·1997 / N°048·page 12·fr
    ...Il est accordé à Monsieur Mohamed Hédi Alaya, une dérogation pour ...
  • Journal Officiel·1974 / N°048·page 29·fr
    ...définitive, sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·2001 / N°080·page 4·fr
    ...La délivrance ou la prorogation d'une licence de chasse au vol don...
  • Journal Officiel·1962 / N°049·page 4·fr
    ...**ARTICLE PREMIER.** — A titre exceptionnel et par dérogation aux ...
  • Annonces Légales·2009 / N°027·page 37·fr
    ...Avenue du Golf El Menzah 8 Ariana par voie de subrogation de la So...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 36·fr
    ...N SOCIALE DE LA SOCIETE ET PROROGATION DE LA DUREE ### Société An...
  • Journal Officiel·2002 / N°008·page 7·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·2005 / N°005·page 11·fr
    ... 1998, portant dispositions dérogatoires au statut du corps des in...
  • Journal Officiel·1974 / N°023·page 22·fr
    ...éfinitive, sauf les cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1979 / N°025·page 13·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions qui précèdent, les prix de rétro...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 20·fr
    ... 16 juillet 1996, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·1979 / N°017·page 11·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions du présent arrêté, les véhicules...
  • Journal Officiel·1971 / N°050·page 17·fr
    ...La prorogation ou la réduction de durée de la Société, sa dissolut...
  • Annonces Légales·2012 / N°054·page 22·fr
    ...2012S01162SRLB2 Homologation et cession de parts sociales et l'él...
  • Journal Officiel·1996 / N°073·page 3·fr
    ...rat de Mahdia avec rang et prérogatives de chef de service d'admin...
  • Journal Officiel·1991 / N°004·page 3·fr
    ...Vu l'arrêté du 20 juillet 1989 portant homologation de la norme tu...