Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Journal Officiel·1968 / N°005·page 2·fr
    ...Février 1968 # DECRETS ET ARRETES ## SECRETARIAT D'ETAT A LA DEF...
  • Annonces Légales·2007 / N°067·page 21·fr
    ... entresol, une cave, des toilettes et une mathara (local pour les ...
  • Annonces Légales·2012 / N°142·page 23·fr
    ...ette de l'enregistrement des actes de sociétés de la Marsa, sous l...
  • Annonces Légales·2018 / N°136·page 37·fr
    ...nvier 1952, ont vendu, sous toutes les garanties de fait et du dro...
  • Annonces Légales·2023 / N°053·page 6·fr
    ...C.I.N n°02638725) exploité "toutes les activités commerciales" sit...
  • Annonces Légales·2025 / N°022·page 10·fr
    ...nts au nord et à l'est deux routes, au sud l'usine de Herglatex et...
  • Journal Officiel·1977 / N°016·page 23·fr
    ... — 11 Mars 1977 575 # Architectes Principaux ## Pour le 3ème éch...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 27·fr
    ...hambres, cuisine et douche; Toutes ces chambres s'ouvrent sur une ...
  • Journal Officiel·1992 / N°042·page 8·fr
    ... conformément au tableau et attestations de possession et de déli...
  • Annonces Légales·2017 / N°031·page 50·fr
    ...ette de l'enregistrement des actes de sociétés à Sousse le 7/3/201...
  • Annonces Légales·2006 / N°088·page 49·fr
    ...H du matin à l'audience des ventes immobilières du tribunal de pre...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 53·fr
    ...été est comprise entre les limites maximale et minimale fixées par...
  • Annonces Légales·2022 / N°091·page 8·fr
    ...Les oppositions doivent être faites dans un délai de 20 jours à co...
  • Annonces Légales·2025 / N°130·page 7·fr
    ...Toutes les oppositions seront déposées au bureau du maître Amir Hi...
  • Journal Officiel·1957 / N°001·page 3·fr
    ...Dans le premier cas, elles seront inscrites par le Secrétaire de l...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 20·fr
    ...Oued Tessa. Ils ajoutent qu'ils exercent seuls cette possession d...
  • Annonces Légales·2008 / N°004·page 55·fr
    ... neuf heures du matin et suivantes. Visite de l'Immeuble : La vis...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 63·fr
    ...us est grevé des charges suivantes : 1- Hypothèque volontaire de ...
  • Annonces Légales·2010 / N°038·page 28·fr
    ...tres de créances appuyés de toutes les justifications légales aupr...
  • Journal Officiel·1979 / N°070·page 55·fr
    ...pport des Commissaires aux Comptes sur l'exercice 1978 — Bilan et ...