Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1996 / N°075·page 8·fr
    ...insi que les conditions d'homologation des certificats et diplômes...
  • Journal Officiel·2001 / N°033·page 15·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Annonces Légales·2025 / N°044·page 13·fr
    ...Le règlement ne deviendra définitif qu'après homologation par le j...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 31·fr
    ...966, PELLEGRINO Lidia, épouse FOGARA a vendu le salon de coiffure ...
  • Journal Officiel·1996 / N°045·page 8·fr
    ...2 du 27 mai 1996, portant homologation des rapports définitifs de ...
  • Journal Officiel·1962 / N°020·page 5·fr
    ...andidat est soumis à une interrogation orale se rapportant aux ins...
  • Journal Officiel·1968 / N°002·page 8·fr
    ...noncées dans la « Fiche d'homologation » jointe en annexe au prése...
  • Journal Officiel·1969 / N°015·page 23·fr
    ...t état de la résolution de prorogation du mandat de gérance de Mr....
  • Annonces Légales·2007 / N°094·page 21·fr
    ...Cabinet de Maître Mohamed Ali LOGANI, 45 Avenue de la Liberté Tuni...
  • Journal Officiel·1988 / N°073·page 3·fr
    ...Il a rang et prérogatives de secrétaire général de ministère et bé...
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 17·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·2008 / N°084·page 6·fr
    ...Il a rang et prérogatives de secrétaire général de ministère et bé...
  • Journal Officiel·1961 / N°038·page 2·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de l'article 28 de l'arrêté du 9...
  • Annonces Légales·2006 / N°040·page 55·fr
    ..., le bénéfice et de toutes prorogations et de droits de renouvelle...
  • Journal Officiel·1999 / N°055·page 15·fr
    ... du 28 juin 1999, portant homologation du plan de réaménagement fo...
  • Journal Officiel·1963 / N°042·page 17·fr
    ...- Prérogation de la durée de la Sousse. - Le Président du Conseil ...
  • Journal Officiel·1976 / N°070·page 14·fr
    ..., coefficient 2); c) une interrogation orale sur un sujet techniqu...
  • Journal Officiel·1980 / N°065·page 17·fr
    ...nstitution définitive sauf prorogation ou dissolution anticipée. ...
  • Journal Officiel·2006 / N°033·page 20·fr
    ...harmacovigilance a rang et prérogatives de directeur général d'adm...
  • Journal Officiel·1989 / N°009·page 5·fr
    ...Si la subrogation ne peut plus, du fait de l'assuré, s'opérer en f...