Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
252 946 résultats pour ""TAI""
  • Journal Officiel·1975 / N°004·page 32·fr
    ...4° Section secrétaires médicales : en 1ère année ... 15 D. par mo...
  • Journal Officiel·2005 / N°066·page 5·fr
    ...L'avis de la commission administrative paritaire ou de la commissi...
  • Journal Officiel·1966 / N°023·page 31·fr
    ...### Ordre du jour - Modification des dispositions statutaires rel...
  • Journal Officiel·1966 / N°028·page 21·fr
    ...Produits allimentaires fruits et légumes. Dénomination : Société ...
  • Journal Officiel·1974 / N°027·page 30·fr
    ...us produits agricoles et alimentaires en Tunisie et à l'étranger, ...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 55·fr
    ...— Le programme détaillé de l'enseignement est fixé par décision du...
  • Journal Officiel·1975 / N°068·page 23·fr
    ...rue Charles de Gaudif a cédé à la Centrale Alimentaire, SOCOMEIX, ...
  • Journal Officiel·1987 / N°003·page 5·fr
    ...permet le prélèvement complémentaire de 8.000.000 dinars compte te...
  • Journal Officiel·2008 / N°045·page 11·fr
    ...lement ou partiellement propriétaire. 8. Le paragraphe I du prése...
  • Journal Officiel·1975 / N°005·page 7·fr
    ...2) Le pouvoir réglementaire, le contentieux administratif. 3) Les...
  • Annonces Légales·2013 / N°107·page 57·fr
    ...ne - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 5 septembre...
  • Journal Officiel·1990 / N°014·page 12·fr
    ... d'avantages et garanties à certains projets industriels ; Vu l'a...
  • Journal Officiel·1966 / N°020·page 40·fr
    ...ité de leurs droits sociaux, détaillés ci-dessus, représentés par ...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 31·fr
    ...rs, électro-ménagers et publicitaires à usage domestique ou de col...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 10·fr
    ...soit par une hypothèque sur certains lots au profit de la collecti...
  • Annonces Légales·2010 / N°137·page 23·fr
    ...ne - Annonces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 16 novembre...
  • Journal Officiel·1980 / N°024·page 23·fr
    ...e du public qu'ils sont propriétaires d'une parcelle de terre d'un...
  • Journal Officiel·1996 / N°027·page 40·fr
    ...membre - le directeur des examens et concours universitaires au mi...
  • Journal Officiel·1999 / N°014·page 13·fr
    ...'implantation d'un marché au bétail. Sont modifiées, en conséquen...
  • Journal Officiel·1975 / N°011·page 16·fr
    ...NNE 18 Février 1975 me avenue Taieb Mehiri, Gouvernorat de Nabeul...