Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·2003 / N°017·page 20·fr
    ...Le Ministre du Tourisme, du Commerce et de l'Artisanat Mondher Zen...
  • Journal Officiel·1961 / N°054·page 9·fr
    ...| | Produits de l'artisanat | 30.000 | | Orge | P. M. | | Ouv...
  • Journal Officiel·1998 / N°032·page 5·fr
    ...nistrations publiques sont répartis selon leurs grades en catégori...
  • Journal Officiel·1998 / N°044·page 8·fr
    ...ement de la fabrication, de l'artisanat, la production personnelle...
  • Journal Officiel·1979 / N°052·page 24·fr
    ...repartis entre les associés. L'article 7 des statuts a été modifi...
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 35·fr
    ...eur totale de 3.000 dinars répartis à concurrence de 1.500 dinars ...
  • Journal Officiel·1987 / N°080·page 7·fr
    ...investissements dans l'artisanat et les petits métiers — les banqu...
  • Journal Officiel·2009 / N°040·page 7·fr
    ... effectuée dans les délais impartis. Section III - Utilisation de...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 28·fr
    ...580 Dinars répartis en 58 actions de 10 Dinars Fune. Durée : 99 a...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 14·fr
    ...— L'Union Tunisienne de l'Industrie du Commerce et de l'Artisanat ...
  • Journal Officiel·1998 / N°058·page 42·fr
    ...on des coïgulations seront répartis comme suit : ETAP : 50% Lasmo...
  • Journal Officiel·2004 / N°007·page 32·fr
    ... les disciplines littéraires, artistiques, ainsi que dans celles d...
  • Journal Officiel·1976 / N°059·page 15·fr
    ...— L'Union Tunisienne de l'Industrie, du Commerce et de l'Artisanat...
  • Journal Officiel·1981 / N°009·page 12·fr
    ... trimestres de cotisations répartis sur deux années suivant cette ...
  • Journal Officiel·1965 / N°022·page 13·fr
    ...Union Tunisienne de l'Industrie, du Commerce et de l'Artisanat. L...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 7·fr
    ...1) L'Union Tunisienne de l'Industrie, du Commerce et de l'Artisana...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 37·fr
    ...dans l'activité de commerce d'artisanat Toute opposition doit être...
  • Annonces Légales·2009 / N°156·page 12·fr
    ...20 000 000 de dinars répartis en 200 000 obligations subordonnées ...
  • Annonces Légales·2016 / N°115·page 40·fr
    ...Les parties donnant sur les jardins se répartissent entre un espac...
  • Journal Officiel·1994 / N°103·page 17·fr
    ...MINISTÈRE DU TOURISME ET DE L'ARTISMAT | 114 000 | - | 114 000 | -...