Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Annonces Légales·2012 / N°153·page 48·fr
    ...A partir de 9 heures du matin à la salle des ventes immobilières d...
  • Journal Officiel·1985 / N°075·page 8·fr
    ...Vu l'arrêté du 1er septembre 1982, fixant les limites de circulati...
  • Annonces Légales·2018 / N°140·page 47·fr
    ...nt faits par des briès, les portes par le bois, les fenêtres par l...
  • Annonces Légales·2023 / N°056·page 5·fr
    ...Les éventuelles oppositions devront être faites dans les vingt jou...
  • Annonces Légales·2025 / N°011·page 7·fr
    ...Toutes les oppositions doivent être déposées auprès de vendeur dan...
  • Journal Officiel·1971 / N°044·page 39·fr
    ...opérative, d'Exploitations pilotes. En outre la Coopérative pourr...
  • Journal Officiel·1973 / N°049·page 39·fr
    ...Le Gérant N° 2.302 # AUTRES SOCIETES ## 4ème AVIS DE CONVOCATION...
  • Journal Officiel·1973 / N°050·page 20·fr
    ...— La personnalité civile est conférée aux collectivités suivantes ...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 21·fr
    ...ingt sept ares, ayant pour limites : Au Sud : Le terrain de Salah...
  • Journal Officiel·1979 / N°008·page 10·fr
    ...u 2ème groupe, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété; ...
  • Journal Officiel·1992 / N°004·page 17·fr
    ...acé par les dispositions suivantes : Article premier. (nouveau). ...
  • Journal Officiel·2005 / N°061·page 19·fr
    ...été est comprise entre les limites maximale et minimale fixées par...
  • Annonces Légales·2023 / N°076·page 5·fr
    ...Les oppositions doivent être faites à l'adresse du cabinet de maît...
  • Annonces Légales·2024 / N°069·page 18·fr
    ...Toutes intéressés peuvent contacter les mandataires judiciaires su...
  • Journal Officiel·1982 / N°033·page 3·fr
    ...orisés en vue de procéder à toutes les opérations nécessaires à la...
  • Annonces Légales·2013 / N°024·page 44·fr
    ...Les oppositions seront faites entre les mains de l'acheteur au 8 a...
  • Journal Officiel·1985 / N°074·page 11·fr
    ...lines et pour le nombre des postes ci-dessous indiqués, au titre d...
  • Annonces Légales·2015 / N°101·page 21·fr
    ...Toutes les oppositions devront parvenir à l'adresse du cabinet de ...
  • Annonces Légales·2015 / N°119·page 52·fr
    ...le 26/10/2015 à partir de 9H du matin à la chambre des ventes immo...
  • Annonces Légales·2015 / N°152·page 40·fr
    Toutes les oppositions sont acceptées au cabinet de Maître Dridi D...