Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Annonces Légales·2007 / N°027·page 40·fr
    ... 9h du matin à la salle des ventes immobilières au tribunal de pre...
  • Annonces Légales·2009 / N°022·page 38·fr
    ...vrée par les Autorités Compétentes. 2009R00467VEPA1 ## Avis de v...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 42·fr
    ...ée que dans les variétés courantes. Dans cette variété, la teneur ...
  • Annonces Légales·2016 / N°092·page 30·fr
    ... 9h du matin à la salle des ventes immobilières au tribunal de pre...
  • Annonces Légales·2019 / N°061·page 13·fr
    ... faits par des briques, les portes par le bois, les fenêtres par l...
  • Journal Officiel·2000 / N°030·page 12·fr
    ...été est comprise entre les limites maximale et minimale fixées par...
  • Annonces Légales·2021 / N°094·page 7·fr
    ...130.200,200D outre les dépenses de poursuites qui seront fixées le...
  • Annonces Légales·2005 / N°148·page 5·fr
    ...eures devant la chambre des ventes immobilières au tribunal de pre...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 62·fr
    ...l s'ajoute les frais de poursuites qui seront calculés le jour de ...
  • Annonces Légales·2011 / N°099·page 36·fr
    ...n; entant que l'acheteur de toutes les parts indivis revenant aux ...
  • Annonces Légales·2013 / N°145·page 42·fr
    ...'affaire 694 à la salle des ventes immobilières auprès du tribunal...
  • Journal Officiel·1997 / N°020·page 30·fr
    ...on des copies des épreuves écrites | - 1D,300 la copie | | - Par...
  • Journal Officiel·2000 / N°035·page 7·fr
    ...maintenance et de gestion desdites zones, Vu l'arrêté du ministre...
  • Annonces Légales·2020 / N°055·page 23·fr
    ...de 9h et devant la cour des ventes immobilières du tribunal de 1èr...
  • Journal Officiel·2004 / N°045·page 24·fr
    ...-5 du 3 février 2004 et ses textes d'application, le directeur gén...
  • Annonces Légales·2024 / N°069·page 17·fr
    ...Toutes intéressés peuvent contacter les mandataires judiciaires su...
  • Annonces Légales·2024 / N°140·page 6·fr
    ...tué à Selouguia, délégation de Testour, utilisé comme boulangerie ...
  • Journal Officiel·1970 / N°002·page 3·fr
    ...second groupe, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété e...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 14·fr
    ...février 1972, ainsi que les textes qui l'ont modifié. ### III. — ...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 19·fr
    ...- Approbation des actes de cession des parts de la SOGEDE comme su...