Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2010 / N°067·page 50·fr
    ...La totalité d'un immeuble immatriculée nommé «Mabrouka» objet du t...
  • Journal Officiel·1982 / N°016·page 11·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1984 / N°029·page 30·fr
    ...Ahmed Mabrouk avec les pouvoirs les plus étendus N° B-1008/1 ---...
  • Annonces Légales·2017 / N°025·page 51·fr
    ...Maître Adel Mabrouk, route touristique, Hammam Sousse. Désignatio...
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 53·fr
    ...– Sont abrogées les dispositions de l'arrêté du 6 novembre 1998, p...
  • Journal Officiel·1964 / N°040·page 5·fr
    ...huissier-notaire à Zarzis, est abrogé. --- Par arrêté du Secréta...
  • Annonces Légales·2006 / N°084·page 44·fr
    ...erie sise à la rue Meftah Ben Mabrouk magazin E3 centre commercial...
  • Journal Officiel·1976 / N°071·page 7·fr
    ... octobre 1976 Mohamed Sghaïer Mabrouk, à compter du 1er décembre 1...
  • Journal Officiel·1977 / N°063·page 18·fr
    ...4.** — Le décret du 22 juin 1944 sus-visé est abrogé. **Art. 5.**...
  • Annonces Légales·2012 / N°004·page 45·fr
    ..., l'autre à l'étude de Maître Mabrouka Zidi. Visite des lieux : l...
  • Journal Officiel·1985 / N°006·page 13·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées. VU Le Premier Ministre ...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 27·fr
    ...tus à la gérante Mme Souad El Mabrouk. - Nomination Mr Abdelmonaam...
  • Annonces Légales·2017 / N°145·page 17·fr
    ...Mohamed Ben Rchid Ben Amor Ben Mabrouk. Le trésorier : Ali Ben Moh...
  • Journal Officiel·1998 / N°027·page 3·fr
    ...- L'arrêté sus-visé du 13 mars 1996 est abrogé. Art. 4. - le prés...
  • Annonces Légales·2026 / N°116·page 7·fr
    ...de cassation maître Noomen Belmabrouk 3 Rue Patrice Lumumba imm Sf...
  • Annonces Légales·2010 / N°108·page 11·fr
    ...ales Transfert du siège social Abrogation des anciens statuts et a...
  • Journal Officiel·1983 / N°018·page 45·fr
    ...unisienne de Banque Boubaker Mabrouk, Banque de Tunisie Rachid B...
  • Journal Officiel·1985 / N°046·page 8·fr
    ...— Sont abrogées les dispositions du décret n° 78-255 du 9 mars 197...
  • Journal Officiel·1985 / N°070·page 22·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures, contraires au pré...
  • Journal Officiel·1993 / N°095·page 11·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées. Art. 20. - Le Ministre d...