Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·1966 / N°016·page 14·fr
    ...giques et Historiques sont répartis en équipes, dirigées chacune p...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 48·fr
    ...merce à usage de Couture et d'Artisanat sis à Tunis 43. Rue Nahas ...
  • Journal Officiel·1965 / N°055·page 7·fr
    ...— Le prélèvement général est fixé à 19 % qui se répartissent comme...
  • Journal Officiel·1971 / N°041·page 23·fr
    ...dénomination « Les Céramiques Artisanales » ayant pour objet la fa...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 31·fr
    ...éféré dix (10) affaires se répartissant selon leur origine comme s...
  • Journal Officiel·1965 / N°043·page 18·fr
    ...Agriculture, Industrie, Tourisme, Artisanat. Section II. — Econom...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 16·fr
    ...— Les grades visés à l'article 24 du présent décret sont répartis ...
  • Journal Officiel·1970 / N°057·page 48·fr
    ...18.000 Dinars entièrement versés en espèces et en nature et répart...
  • Journal Officiel·1993 / N°074·page 8·fr
    ...- L'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
  • Journal Officiel·1993 / N°075·page 37·fr
    ...ndustrie, du commerce et de l'artisanat - un représentant de l'uni...
  • Journal Officiel·1961 / N°030·page 15·fr
    ...| | Articles de l'artisanat y compris tapis | 200.000 Couronnes ...
  • Journal Officiel·1995 / N°083·page 14·fr
    ...ur la propriété littéraire et artistique, la loi sur la concurrenc...
  • Journal Officiel·1996 / N°045·page 7·fr
    ...ndustrie, du commerce et de l'artisanat - un représentant de l'uni...
  • Journal Officiel·1995 / N°009·page 15·fr
    ... tableaux "I" et "J", sont répartis par articles comme suit : Jou...
  • Journal Officiel·1991 / N°056·page 10·fr
    ...— Les grades prévus à l'article 23 du présent décret sont répartis...
  • Journal Officiel·1995 / N°079·page 5·fr
    un représentant du ministre chargé du tourisme et de l'artisanat, ...
  • Journal Officiel·1998 / N°058·page 43·fr
    ...on des cotitulaires seront répartis comme suit : Entreprise Tunis...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 8·fr
    ...s économiques, culturelles et artistiques à l'étranger. C/ le tra...
  • Journal Officiel·1993 / N°072·page 21·fr
    ...- L'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
  • Journal Officiel·1991 / N°023·page 29·fr
    ...Ministère du Tourisme et de l'Artisanef | - | 400.000 | 400.000 | ...