Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2010 / N°091·page 33·fr
    ...é de constructions à usage d'habitation, limité au nord par une pr...
  • Journal Officiel·1978 / N°069·page 25·fr
    ...Villa à usage d'habitation sise à l'Ariana 23, rue M'Hamed Ali com...
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 20·fr
    ...ez-de-chaussée comprenant un habitat de 5 pièces, salle de bain, c...
  • Journal Officiel·1984 / N°075·page 13·fr
    ...x L'immeuble est un local d'habitation comportant deux chambres, ...
  • Annonces Légales·2018 / N°033·page 43·fr
    ...n nu rectangulaire à usage d'habitation, objet du titre foncier n°...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 24·fr
    ...nistre de l'équipement, de l'habitat et de l'aménagement du territ...
  • Annonces Légales·2004 / N°065·page 8·fr
    ...2004G1106SRLB2 Company Immobilière d'Aménagement et d'Habitation ...
  • Annonces Légales·2009 / N°014·page 36·fr
    ...ers et un bâtiment à usage d'habitation. Mise à prix : La mise à ...
  • Journal Officiel·1976 / N°073·page 10·fr
    ... sur les immeubles à usage d'habitation afférent à l'année 1977, s...
  • Journal Officiel·1981 / N°001·page 20·fr
    ...prenant une vieille maison d'habitation située à Métoula, gouverno...
  • Annonces Légales·2016 / N°027·page 38·fr
    ...088 m2 situé dans une zone d'habitation au nord est et par une rou...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 2·fr
    ...1343 # SECRETARIAT D'ETAT AUX TRAVAUX PUBLICS ET A L'HABITAT DÉC...
  • Journal Officiel·1962 / N°009·page 2·fr
    ...t aux Travaux Publics et à l'Habitat. # Décretons : ARTICLE PREM...
  • Annonces Légales·2009 / N°100·page 38·fr
    ...vue Sur mer, il s'agit d'une habitation moderne d'un style arabe c...
  • Journal Officiel·1976 / N°003·page 40·fr
    ..., consistant en une maison d'habitation en cours de construction, ...
  • Annonces Légales·2010 / N°027·page 46·fr
    ...Banque d'habitat représentée par Son PDG sis à 21 Avenue Kheireddi...
  • Annonces Légales·2012 / N°053·page 49·fr
    ...e consistant en une maison d'habitation traditionnelle ancienne do...
  • Annonces Légales·2024 / N°044·page 20·fr
    ...000 DT et un étage à usage d'habitation composé d'un appartement p...
  • Annonces Légales·2004 / N°074·page 2·fr
    ...Une villa à usage d'habitation comprenant un rez-de-chaussée et un...
  • Annonces Légales·2006 / N°032·page 40·fr
    ...Consiste à la moitié indivise d'un local à usage d'habitation sise...