Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Annonces Légales·2022 / N°105·page 7·fr
    ...2022 et ce, même en cas de prorogation de cette date. 3.13. Date ...
  • Journal Officiel·1961 / N°025·page 33·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévues aux statuts. La So...
  • Journal Officiel·1972 / N°033·page 35·fr
    ... en Valeur Tatabouine --- **SOGAMIVAT** Société Anonyme au capit...
  • Journal Officiel·1976 / N°063·page 34·fr
    ...71 ; la majorité des associés a décidé la prorogation de validité ...
  • Journal Officiel·1989 / N°061·page 19·fr
    ...— A titre dérogatoire, les bénéficiaires d'autorisations de taxis ...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 13·fr
    ...- Les demandes en subrogation ou en renvoi seront jugées conformém...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 13·fr
    ...Il a ran et prérogatives de Directeur d'Administration Centrale. I...
  • Journal Officiel·1989 / N°053·page 21·fr
    ...e l'informatique a rang et prérogatives de directeur d'administrat...
  • Annonces Légales·2015 / N°119·page 24·fr
    ...prunt et ce même en cas de prorogation de cette date. III. 10 Dat...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 42·fr
    ...## Première résolution Par dérogation aux dispositions de l'aliné...
  • Annonces Légales·2009 / N°003·page 22·fr
    ...- la constatation des possibilités de son redressement, l'homologa...
  • Journal Officiel·1978 / N°055·page 54·fr
    ...on définitive, sauf cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1985 / N°078·page 13·fr
    ...is | | Arachide | Arachis hupogaea | | Avoine | Avena spp | |...
  • Journal Officiel·1997 / N°098·page 6·fr
    ...é tunisienne de banque, une dérogation pour maintien en activité d...
  • Journal Officiel·1974 / N°080·page 7·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions de l'article 2 du présent décret...
  • Journal Officiel·1959 / N°046·page 28·fr
    ...ur saisie immobilière, sur subrogation D’UN IMMEUBLE D’HABITATION...
  • Annonces Légales·2008 / N°104·page 20·fr
    ...Le conseil donne notamment toutes les prérogatives à la direction ...
  • Journal Officiel·1973 / N°034·page 7·fr
    ... 6 septembre 1973, portant prorogation des délais prévus par l'arr...
  • Journal Officiel·1976 / N°040·page 11·fr
    ...gement Les installations, l'aérogare, équilibre des aires de trafi...
  • Journal Officiel·1978 / N°054·page 42·fr
    ...issolution anticipée et de prorogation prévus aux statuts. Capita...