Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 36·fr
    ...1 Avenue Habib Thameur, poursuites et diligences de son Président-...
  • Annonces Légales·2023 / N°071·page 4·fr
    ...ormes sont plus amplement décrites dans la section «Responsabilité...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 79·fr
    ...73 #### DIRECTEURS DE COMMUNAUTES D'ENFANTS Pour le 4ème échelon...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 8·fr
    ...Agriculture et occupant les postes d'Agent Technique; Vu l'arrêté...
  • Journal Officiel·1988 / N°023·page 14·fr
    ...# 2) Réfactions Il est procédé aux réfactions suivantes sur le pr...
  • Annonces Légales·2018 / N°150·page 60·fr
    ...ui suivent à la chambre des ventes immobilières auprès du tribunal...
  • Annonces Légales·2024 / N°148·page 16·fr
    ..., 2 sanitaires et des kitchenettes, et est également accessible pa...
  • Annonces Légales·2008 / N°058·page 36·fr
    ...Les dites parts se représentent en 40/2880 parts de tout l'immeubl...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 41·fr
    ...Les droits de propriété du débiteur saisi sont inscrites sur le li...
  • Journal Officiel·1995 / N°026·page 16·fr
    ...'eau dans les conditions suivantes : 1) entretien des branchement...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 34·fr
    ... de formuler éventuellement toutes oppositions auprès du Greffe de...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 31·fr
    On accepte toutes les oppositions à l'adresse du vendeur au 9, rue...
  • Annonces Légales·2009 / N°124·page 39·fr
    ...Les enchères auront lieu à la salle des ventes immobilières du tri...
  • Annonces Légales·2010 / N°087·page 48·fr
    ...Toutes les constructions et surtout celles réservées à l'élévation...
  • Journal Officiel·1983 / N°018·page 9·fr
    ...atif à la modification des limites du périmètre de la commune de S...
  • Annonces Légales·2018 / N°001·page 24·fr
    ...quant au reste il consiste en des espaces clôturés, des routes gou...
  • Annonces Légales·2012 / N°047·page 42·fr
    ...Les droits de propriété des débiteurs saisis sont inscrites sur le...
  • Annonces Légales·2012 / N°072·page 49·fr
    ...othèques et garanties y afférentes en vertu de la convention de ce...
  • Journal Officiel·1996 / N°063·page 5·fr
    ...omprend 10 secteurs à savoir : Teskraia, Farhat Hached, Marnissa, ...
  • Annonces Légales·2023 / N°074·page 6·fr
    ...Les oppositions doivent être faites dans la vingtaine des jours qu...