...Deux exemplaires de chacun de ces actes ont été déposés au greffe ...

...e) avec deux entrées indépendantes, derrière l'édifice ouvrant sur...

...## MINISTERE DE LA DEFENSE NATIONALE ### INDEMNITES Décret n° 76...

...ba Tunis 1) Parties poursuivantes : (propriétaires indivis) - Jam...

...5/3/2014 à partir de 9 h devant la section des ventes immobilières...

...en Arous, vend et cède avec toutes les garanties de fait et de dro...

...monuments historiques et des sites voisins à l'institut national d...

...ier ministère, ensemble les textes qui l'ont complété ou modifié e...

...cie est comprise entre les limites maximale et minimale fixées par...

...Les éventuelles oppositions devront être faites dans les vingt jou...

...modifié ou complété par les textes subséquents et notamment la loi...

... 9h du matin à la salle des ventes immobilières au tribunal de pre...

...Toutes les réclamations que les intéressés croiraient devoir prése...

...toutes personnes intéressées par l'achat peuvent visiter la propri...

...ui suivent à la chambre des ventes immobilières auprès du trib. de...

...Chantier du Port (SARL) Rue du Port 44400 Rese 18s Nantes (Loire -...

... délivrée le 17/8/2009 avec toutes garanties réelles et juridique ...

...Les limites de la propriété : du Sud voisin Mohamed Abdenadher, du...

...## CHAPITRE IV ## L'EXPLOITATION DES UNITES D'HEBERGEMENT TOURIST...

...Toutes les oppositions sont à recevoir entre les mains de Maître S...