Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Annonces Légales·2008 / N°048·page 76·fr
    ...un séjour, d'une cuisine toilettes et d'une véranda. La superficie...
  • Journal Officiel·1972 / N°015·page 39·fr
    ...mposant 15 chambres avec 12 portes au dit chambres se trouvants da...
  • Journal Officiel·1993 / N°067·page 4·fr
    ...onale des tabacs et des allumettes, en remplacement de Monsieur Mo...
  • Journal Officiel·1978 / N°013·page 21·fr
    ...mur est le tout ayant pour limites : au sud : une plantation à l'o...
  • Annonces Légales·2015 / N°133·page 48·fr
    ...Les dites parts consistent en un lot de terrain sis à Gboullat, go...
  • Journal Officiel·1996 / N°022·page 46·fr
    ...u 2ème groupe, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété, ...
  • Annonces Légales·2023 / N°112·page 8·fr
    ...e 9 h devant la section des ventes immobilières, du tribunal de pr...
  • Journal Officiel·1957 / N°046·page 14·fr
    ..., actuel ou éventuel; Les limites de la propriété sont définis pa...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 57·fr
    ...) outre les dépenses de poursuites qui seront fixées le jour de l'...
  • Annonces Légales·2008 / N°051·page 27·fr
    ...Lundi 21 juillet 2008 à la chambre des ventes immobilières du trib...
  • Journal Officiel·1974 / N°002·page 11·fr
    ...Mohamed Taleb M'Barek dit Laroussi Testouri, à compter du 1er janv...
  • Journal Officiel·1980 / N°001·page 22·fr
    ...ntenu dans des composés phosphates. Priorité : Correspondant au br...
  • Journal Officiel·1980 / N°032·page 22·fr
    ...Elle se confond enfin avec les limites Sud et Est des secteurs de ...
  • Journal Officiel·1998 / N°036·page 9·fr
    ... administratif ensemble les textes qui l'ont modifiée ou complétée...
  • Journal Officiel·2003 / N°013·page 13·fr
    ...été est comprise entre les limites maximale et minimale fixées par...
  • Journal Officiel·1972 / N°031·page 5·fr
    ...t d'un décret; e) Proposer toutes mesures générales ou particuliè...
  • Annonces Légales·2025 / N°108·page 13·fr
    ...nt les numéros 35 et 37, inscrites au registre foncier de Tebourba...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 4·fr
    ...--- ## DECRETS ET ARRETES ## SECRETARIAT D'ETAT A L'INFORMATION ...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 38·fr
    ...5 avril 2006 à 9 H du matin et suivantes au tribunal de 1ère insta...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 9·fr
    ... une partie des eaux de l'Oued Tessa jusqu'à concurrence de 144m³ ...