Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·1995 / N°008·page 5·fr
    ...scientifiques, littéraires ou artistiques, ni à la recherche scien...
  • Journal Officiel·1964 / N°045·page 13·fr
    ... a vendu à la Coopérative des Artisans Tailleurs de Tunisie dont l...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 59·fr
    ...porté à Onze milles dinars répartis comme suit : 844 parts à Mons...
  • Journal Officiel·1968 / N°004·page 6·fr
    ...e au Capital de 800 dinars repartis entre les associés, (Bent Aneb...
  • Journal Officiel·1973 / N°001·page 16·fr
    ...seurs Adjoints d’Enseignement Artistique Pour le 3ème échelon : ...
  • Journal Officiel·1974 / N°076·page 11·fr
    ...t hydraulique les syndicats d'artisages et les associations spécia...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 15·fr
    ...rritoire, du tourisme et de l'artisanat et du développement économ...
  • Journal Officiel·1960 / N°054·page 7·fr
    ...— Le prélèvement général est fixé à 19 %, qui se répartissent comm...
  • Journal Officiel·1973 / N°009·page 24·fr
    ...ures en laines, articles de l'artisanat, ouvrages en fer forgé, co...
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 12·fr
    ...ransport, du tourisme et de l'artisanat, des communications, de la...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 3·fr
    ...age commercial, industriel ou artisanal; 5° La loi N° 58-48 du 11...
  • Journal Officiel·2004 / N°021·page 61·fr
    ...- Les apprenants de chaque spécialité sont répartis en groupes qui...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 6·fr
    ...— Les grades visés à l'article 4 du présent décret sont répartis s...
  • Journal Officiel·1993 / N°093·page 10·fr
    ...- l'union tunisienne de l'industrie, du commerce et de l'artisanat...
  • Journal Officiel·1998 / N°067·page 10·fr
    ...- Les marchés de gros cités à ce chapitre sont répartis comme suit...
  • Journal Officiel·1997 / N°062·page 24·fr
    ...ns cette concession seront répartis comme suit : Atlantis technol...
  • Journal Officiel·1974 / N°021·page 31·fr
    ...7 500 dinars répartis en 750 parts de 10 dinars chacune. Gérance ...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 38·fr
    ...ds de commerce exploité comme artisanat dans le local sis rue de l...
  • Journal Officiel·1995 / N°087·page 10·fr
    ...es achever dans les délais impartis et de garantir leur réalisatio...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 19·fr
    ...lles, minières, commerciales, artisanales et de transport où l'Éta...