27 156 résultats pour ""OGA""
- Journal Officiel·1969 / N°015·page 19·fr...issolution anticipée ou de prorogation par décision de l'Assemblée...
- Journal Officiel·1972 / N°013·page 25·fr...99 années à compter de la constitution définitive sauf prorogation...
- Annonces Légales·2013 / N°096·page 27·fr...2013100096APSF1 # Homologation de résolutions ## Syndic Copropri...
- Annonces Légales·2015 / N°030·page 24·fr...015, et ce, même en cas de prorogation de cette date. 3.13. Date ...
- Annonces Légales·2005 / N°187·page 36·fr...Pour extrait Le gérant 2005B0486SRLB2 Prorogation du mandat des g...
- Journal Officiel·1967 / N°009·page 3·fr...— Par dérogation aux dispositions du présent arrêté, les véhicules...
- Journal Officiel·1978 / N°047·page 52·fr...99 ans à compter du jour de sa constitution sauf prorogation ou di...
- Journal Officiel·1963 / N°047·page 14·fr...T A L'HABITAT ### AVIS D'HOMOLOGATION Le Secrétaire d'Etat aux T...
- Journal Officiel·1977 / N°025·page 4·fr...Par dérogation au premier alinéa de l'article 1er du présent code,...
- Journal Officiel·1993 / N°026·page 5·fr... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
- Journal Officiel·1965 / N°034·page 25·fr... arithmétique et géométrique, logarithmes; - intérêts composés; - ...
- Journal Officiel·1968 / N°052·page 16·fr...cinq années, sauf prorogation par tacite reconduction ou dissoluti...
- Annonces Légales·2016 / N°051·page 47·fr...Alain Savary, agissant par subrogation à la place de l'UIB en vert...
- Journal Officiel·1997 / N°095·page 8·fr...ressé bénéficie de rang et prérogatives accordés à un sous-directe...
- Annonces Légales·2015 / N°056·page 30·fr...«la chambre a prononcé en premier degré l'homologation du plan de ...
- Journal Officiel·1980 / N°018·page 15·fr...Agrober Mezogazdasagi Es Elelmiszeripari Tervezo, Beruha-Zasi Vail...
- Journal Officiel·1987 / N°071·page 11·fr...— A titre exceptionnel et par dérogation aux dispositions de l'art...
- Annonces Légales·2019 / N°021·page 8·fr...2019 et ce, même en cas de prorogation de cette date. 3.15. Date ...
- Journal Officiel·2008 / N°054·page 36·fr...re n'ont pas été dotés des prérogatives appropriées en vue d'assur...
- Annonces Légales·2005 / N°179·page 18·fr...Cité Mogaad, 7010 Sejnane RCS : Bizerte B0422192005 Aux termes de...