253 551 résultats pour ""TES""
- Journal Officiel·1992 / N°088·page 194·fr...- Toutes dispositions antérieures, contraires au présent arrêté so...
- Annonces Légales·2020 / N°038·page 7·fr...tout son fonds de commerce «ventes fruits secs» sise cité Ezdihar ...
- Annonces Légales·2005 / N°074·page 6·fr...5 à 9 heures du matin et suivantes. La mise à prix est fixée et a...
- Annonces Légales·2006 / N°016·page 29·fr...n fonds de commerce Suivant actes sous seing privé conclu le 13 f...
- Annonces Légales·2011 / N°101·page 53·fr...rmais seule propriétaire des dites actions. Selon procès verbal d...
- Annonces Légales·2011 / N°122·page 53·fr...ans la salle d'audience des ventes immobilières du tribunal de pre...
- Annonces Légales·2013 / N°126·page 43·fr... 8.472,000 dinars objet de l'attestation de consignation en date d...
- Journal Officiel·1989 / N°053·page 12·fr...— Toutes dispositions antérieures contraires au présent arrêté son...
- Journal Officiel·1990 / N°073·page 4·fr...mplissant les conditions suivantes : — être âgé de trente cinq (3...
- Annonces Légales·2004 / N°041·page 4·fr...ifa, Latifa, Lilia et Zineb toutes filles de Tahar Feki, Saïd Ltai...
- Annonces Légales·2006 / N°058·page 23·fr...édifiées deux villas indépendantes séparées par une clôture, desti...
- Annonces Légales·2007 / N°046·page 61·fr...tie des lots n° 34 et 35, lesdites parts soit (1550,89 m²). Mise ...
- Annonces Légales·2008 / N°042·page 52·fr... clôturé des 4 côtés dont 4 portes de fer qui ouvre sur la voie pu...
- Annonces Légales·2009 / N°009·page 21·fr...Toutes oppositions seront communiquées à l'adresse de Mr. Moncer D...
- Journal Officiel·1982 / N°029·page 14·fr... avec ses cinq machines imposantes destinées à la fabrication du p...
- Annonces Légales·2015 / N°073·page 42·fr...nnance du juge chargé des requêtes de distribution des fonds et de...
- Journal Officiel·1993 / N°084·page 16·fr...conditions de révision des comptes des établissements publics à ca...
- Journal Officiel·1997 / N°067·page 22·fr...code électoral ensemble les textes qui l'ont complété ou modifié, ...
- Journal Officiel·1972 / N°005·page 30·fr...es produits agricoles, sous toutes les formes (travaillés, semi-fi...
- Journal Officiel·2000 / N°076·page 7·fr...sentant les entreprises adhérentes au groupement. Ces membres son...