Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Annonces Légales·2010 / N°088·page 38·fr
    ... 9h du matin à la salle des ventes aux enchères au tribunal de Pre...
  • Journal Officiel·1984 / N°014·page 18·fr
    ... de prendre des mesures prescrites pour éviter des accidents aux t...
  • Annonces Légales·2013 / N°143·page 51·fr
    ...Toutes les 14 parts indivises du titre foncier n° 6192 Gafsa consi...
  • Journal Officiel·1996 / N°061·page 20·fr
    ...1984, portant révision des limites du périmètre public irrigué de ...
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 16·fr
    ...Ils sont remplacés à ces postes d'Administrateurs par : MM. Azouz...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 61·fr
    ...Ventes aux enchères publiques sur saisie immobilière L'adjudicati...
  • Annonces Légales·2007 / N°037·page 36·fr
    ... ben Hammouda Kocht sont inscrites sur le livre foncier en date du...
  • Journal Officiel·1982 / N°010·page 30·fr
    ...858, Série Ter, Case 618 Listes des souscripteurs enregistrée au ...
  • Annonces Légales·2021 / N°091·page 10·fr
    ...chérisseur à la chambre des ventes immobilières du tribunal de pre...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 194·fr
    ...e 1 en cours de validité ; - Attestation de Qualification Internat...
  • Journal Officiel·1976 / N°049·page 9·fr
    ..., aux autres parties contractantes, dans un délai de trois mois à ...
  • Annonces Légales·2012 / N°010·page 32·fr
    ...ette de l'enregistrement des actes de sociétés Al Bouhaira - Tunis...
  • Annonces Légales·2014 / N°086·page 43·fr
    ...e pervertie, ayant plusieurs cotes (polygones) située dans une zon...
  • Annonces Légales·2015 / N°073·page 39·fr
    ...Les visites du bien à vendre se font chaque jour. 2015S01409VEPA1...
  • Annonces Légales·2023 / N°064·page 15·fr
    ... équipements bureautiques vétustes. Le 1er étage est exploité en t...
  • Journal Officiel·1986 / N°052·page 6·fr
    ...u 2ème groupe, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété; ...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 35·fr
    ...ées par les dispositions suivantes : Article 15 bis paragraphe pr...
  • Annonces Légales·2006 / N°053·page 41·fr
    ...juin 2006, enregistré aux recettes des finances de Mornaguia le 15...
  • Journal Officiel·1966 / N°035·page 31·fr
    ...° 652, les modifications suivantes ont été apportées aux statuts d...
  • Journal Officiel·1975 / N°085·page 19·fr
    ...— Machines distributrices de bonbons, cigarettes etc... - par unit...