Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Journal Officiel·1989 / N°004·page 4·fr
    ...— Compte tenu du nombre des postes à pourvoir, arrêté par le secré...
  • Annonces Légales·2024 / N°119·page 15·fr
    ...ond en dalle béton, deux toilettes dont le plafond est en dalle bé...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 29·fr
    ...Comportant aussi 2 portes sud. Ladite construction comporte une lo...
  • Annonces Légales·2018 / N°036·page 42·fr
    ...) près l'arrondissement des ventes immobilières du tribunal de pre...
  • Annonces Légales·2018 / N°069·page 35·fr
    ...Les oppositions doivent être faites entre les mains de l'acquéreur...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 41·fr
    ...mportant les indications suivantes : - le nom du constructeur, sa...
  • Journal Officiel·2007 / N°024·page 11·fr
    ...at, - d'émettre un avis sur toutes les questions que le ministre c...
  • Annonces Légales·2010 / N°080·page 26·fr
    ...iana, dénommée «JAWHRA» afférentes à l'appartement sus-visé. L'ap...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 30·fr
    ...Société de Bâtiments d'Assainissement Routes Ponts et Etudes en ab...
  • Journal Officiel·1989 / N°006·page 5·fr
    ...Il passe par les différentes sections administratives et judiciair...
  • Journal Officiel·1994 / N°001·page 8·fr
    ...conformément aux tableaux et attestations de possession et de déli...
  • Journal Officiel·1994 / N°052·page 11·fr
    ...la vie universitaire et les textes qui l'ont modifié ou complété e...
  • Annonces Légales·2023 / N°084·page 12·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des ventes immobilières au tribuna...
  • Journal Officiel·1959 / N°047·page 13·fr
    ...La Médaille du Travail est décernée aux personnes suivantes : Bro...
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 13·fr
    ... de formuler éventuellement toutes oppositions auprès du Greffe de...
  • Journal Officiel·1977 / N°082·page 30·fr
    ...Les visites des immeubles auront lieu chaque jour. Pour plus ampl...
  • Journal Officiel·1982 / N°061·page 39·fr
    ... une partie des eaux de l'Oued Tessa jusqu'à concurrence de 50 m³ ...
  • Journal Officiel·1984 / N°069·page 33·fr
    ... petit dépôt, 1 cuisine, 3 petites maisons, 1 bureau, 1 étable, un...
  • Annonces Légales·2025 / N°044·page 10·fr
    ...Les limites de cette propriété : du Sud société des arts de chauss...
  • Annonces Légales·2025 / N°078·page 11·fr
    ...calcinés et peints et sans limites réelle de son côté sud. La vil...