Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
25 194 résultats pour ""CCOM""
  • Journal Officiel·1963 / N°046·page 19·fr
    ... agir au nom de la Société et accomplir ou autoriser tous les acte...
  • Journal Officiel·1960 / N°047·page 18·fr
    ... avenue Habib Bourguiba, pour accomplir toutes démarches et formal...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 17·fr
    ...Les actes accomplis à l'occasion de l'exercice de ces fonctions co...
  • Journal Officiel·1966 / N°021·page 8·fr
    ...res, de la durée des services accomplis, le cas échéant, chez les ...
  • Journal Officiel·1958 / N°026·page 2·fr
    ...— Sont maintenues dans les lieux, de plein droit et sans accomplis...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 11·fr
    ...oits n'est pas séparable de l'accomplissement des devoirs conformé...
  • Journal Officiel·1964 / N°002·page 18·fr
    ...orts, de la constatation de l'accomplissement des formalités de co...
  • Journal Officiel·1971 / N°039·page 16·fr
    ...pour agir au nom de l'Office, accomplir ou autoriser tous les acte...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 18·fr
    ...Ladite réponse, accompagnée des renseignements nécessaire, doit êt...
  • Journal Officiel·1975 / N°040·page 33·fr
    ...Dans tous les cas, la notification doit être accompagnée du certif...
  • Journal Officiel·1957 / N°043·page 8·fr
    ...ort la déclaration elle-même, accompagnee soit du certificat médic...
  • Journal Officiel·1986 / N°009·page 37·fr
    ...mplaire vert à l'importateur, accompagné de l'attestation d'imputa...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 19·fr
    ...uête dudit créancier, après l'accomplissement des formalités presc...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 18·fr
    ...t de résidence pour les actes accomplis dans l'exercice des foncti...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 33·fr
    ... agir au nom de la société et accomplir ou autoriser tous les acte...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 12·fr
    ...es au plus tard le 31 octobre accompagné : 1) d'un rapport de pré...
  • Journal Officiel·1967 / N°003·page 22·fr
    ... agir au nom de la Société et accomplir ou autoriser tous les acte...
  • Journal Officiel·1958 / N°069·page 12·fr
    ...pies des présents à l'effet d'accomplir les formalités prévues par...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 152·fr
    ...Accompagnement au facture de lignes de téléphone de fin ou de titr...
  • Journal Officiel·1961 / N°035·page 16·fr
    ... agir au nom de la Société et accomplir ou autoriser tous les acte...