Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
28 404 résultats pour ""HABITAT""
  • Annonces Légales·2018 / N°125·page 36·fr
    ...La totalité du local désigné à l'habitation sis au rez-de-chaussée...
  • Annonces Légales·2022 / N°068·page 13·fr
    3ème étage à usage d'habitation : 15) Amor Bouslimi 1 3900,492 DT/...
  • Annonces Légales·2006 / N°077·page 32·fr
    ...La Banque de l'habitat ( BH ) représentée pour ses fins par son P ...
  • Annonces Légales·2008 / N°009·page 41·fr
    ...Le rez-de chaussée servant d'habitation, composé d'un hall, d'un s...
  • Annonces Légales·2010 / N°121·page 50·fr
    ...t édifiés 3 locaux à usage d'habitation, une cour à l'arrière sur ...
  • Journal Officiel·1977 / N°060·page 15·fr
    ...re dont l'une comprenant une habitation d'une contenance dénoncée ...
  • Annonces Légales·2019 / N°046·page 20·fr
    ...La Banque de l'habitat (S.A) représentée par son Président Directe...
  • Annonces Légales·2021 / N°038·page 11·fr
    ...aire - un logement à usage d'habitation un appartement de 3 chambr...
  • Annonces Légales·2022 / N°050·page 10·fr
    ...Soliman Grombalia villa pour habitation composée d'un grand salon,...
  • Annonces Légales·2023 / N°018·page 11·fr
    ...ie de la maison destinée à l'habitation constituée d'un rez-de-cha...
  • Annonces Légales·2005 / N°168·page 5·fr
    ...ne petite battisse à usage d'habitation, d'une superficie totale d...
  • Journal Officiel·1966 / N°018·page 39·fr
    ...La propriété bornée consiste en une maison d'habitation, d'une con...
  • Annonces Légales·2010 / N°123·page 19·fr
    ...ert auprès de la Banque de l'Habitat Agence Charguia. ## 3.9 MODE...
  • Annonces Légales·2016 / N°153·page 54·fr
    ... lot de terrain à vocation d'habitation suivant le titre foncier m...
  • Annonces Légales·2019 / N°022·page 20·fr
    ....845.900). Immeuble saisi : Habitation sur une parcelle sis à 18 ...
  • Annonces Légales·2005 / N°114·page 15·fr
    ...e, semi-collective à usage d'habitation, commercial, professionnel...
  • Annonces Légales·2005 / N°144·page 2·fr
    ...Local d'habitation en mauvais état et de contenance de 307 m² couv...
  • Annonces Légales·2006 / N°038·page 43·fr
    ...L'habitation est équipée en électricité et en eau potable. La mis...
  • Annonces Légales·2010 / N°136·page 42·fr
    ...ué d'un terrain pour usage d'habitation entoure par des sièges à d...
  • Journal Officiel·1985 / N°031·page 9·fr
    ...s et de l'Équipement et de l'Habitat sont chargés, chacun en ce qu...