Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1973 / N°019·page 29·fr
    ...99 ans à partir du jour de sa constitution, sauf prorogation ou di...
  • Journal Officiel·1983 / N°015·page 32·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation. Capital social : Le capit...
  • Annonces Légales·2016 / N°053·page 47·fr
    ... requête présentée par maître Logani Mohamed Ali au nom de son cli...
  • Journal Officiel·1960 / N°057·page 22·fr
    ...# AVIS AUX IMPORTATEURS Par dérogation à l'arrêté du 23 novembre ...
  • Journal Officiel·1960 / N°030·page 18·fr
    ...— Par dérogation aux dispositions contenues dans les titres I et I...
  • Journal Officiel·1967 / N°054·page 7·fr
    ...1) Interrogation portant sur le droit administratif (coefficient 2...
  • Journal Officiel·1968 / N°016·page 18·fr
    ...**Ordre du jour** - Prorogation jusqu'en 1969 de l'autorisation d...
  • Journal Officiel·1969 / N°014·page 14·fr
    ...de Ahmed ben Mohamed Salah Bourogaâ. A la date du 25 janvier 1964...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 29·fr
    ...ions, et ce même en cas de prorogation de cette date. d- Date de ...
  • Journal Officiel·1996 / N°055·page 9·fr
    ...le chef de l'unité d'organisation et méthode a rang et prérogative...
  • Journal Officiel·2001 / N°067·page 20·fr
    ... 1982, portant dispositions dérogatoires pour la participation aux...
  • Journal Officiel·1969 / N°030·page 36·fr
    ...de 6 mois sauf décision de prorogation prise par le Conseil d'Admi...
  • Journal Officiel·1974 / N°047·page 2·fr
    ...76-011 du 8 juillet 1974, fixant les prérogatives et la classifica...
  • Journal Officiel·1970 / N°051·page 14·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévue par les statuts. Ca...
  • Journal Officiel·1980 / N°041·page 47·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévus aux présents statuts...
  • Journal Officiel·1993 / N°083·page 3·fr
    ...- Par dérogation aux dispositions de l'article 10 de la loi susvis...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 19·fr
    ...- Par dérogation aux dispositions de l'article premier du présent ...
  • Journal Officiel·1969 / N°028·page 5·fr
    ...Par dérogation aux dispositions de l'article 70 du Code de Commerc...
  • Journal Officiel·1974 / N°058·page 41·fr
    ...éfinitive, sauf les cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Annonces Légales·2007 / N°106·page 26·fr
    ...ions, et ce même en cas de prorogation de cette date. Date de règ...