Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Journal Officiel·1975 / N°083·page 59·fr
    ...sion de Parts Il appert des actes SSP détaillées ci-dessous que l...
  • Journal Officiel·1981 / N°007·page 12·fr
    ...ment Interprofessionnel des Dattes; **Messieurs :** Brahim Kotra...
  • Annonces Légales·2015 / N°092·page 17·fr
    ...Il sera procédé devant la cour des ventes judiciaires au tribunal ...
  • Journal Officiel·2008 / N°078·page 20·fr
    ...agricoles situées entre les routes Bekalta, Mahdia, Sfax et la mer
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 34·fr
    ...ire à leur sujet, par écrit toutes observations qu'ils estimeraien...
  • Journal Officiel·1967 / N°028·page 20·fr
    ...1 contestée de la réquisition n° 16.608. --- ## AVIS DE CLOTURE ...
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 26·fr
    ...2009T01849VEPA1 ## Avis de ventes aux enchères publiques ### Sur...
  • Journal Officiel·1976 / N°069·page 24·fr
    ...— Toutes dispositions contraires au présent décret sont abrogées. ...
  • Annonces Légales·2019 / N°091·page 8·fr
    ...Toutes les oppositions présentées hors délai seront nulles et de n...
  • Annonces Légales·2024 / N°125·page 11·fr
    ...forcée, des fenêtres et des portes en aluminium, et protégé par de...
  • Journal Officiel·1962 / N°038·page 17·fr
    ...uées dans les conditions suivantes : #### A. — Edification des pa...
  • Annonces Légales·2012 / N°144·page 41·fr
    ...omposé d'un couloir, des toilettes et une chambre pour ascenseur, ...
  • Annonces Légales·2021 / N°054·page 14·fr
    ...ciales ouverts à l'est construites au dessus des locaux n°8,9 et 1...
  • Journal Officiel·2007 / N°097·page 13·fr
    ...été est comprise entre les limites maximale et minimale fixées par...
  • Journal Officiel·1963 / N°033·page 20·fr
    ...Ben Amor El Gharbi et ruines romaines dites Ksar Bouallam. NOTA. ...
  • Annonces Légales·2007 / N°078·page 29·fr
    ... garage, un dépôt et des toilettes. La deuxième est située au mili...
  • Annonces Légales·2024 / N°084·page 12·fr
    ...s publiques Parties poursuivantes : 1/ Mohamed Hachemi Ben Amor....
  • Journal Officiel·1962 / N°055·page 14·fr
    ...« Mogharsa Menasser et El Merlouch », consistant en olivettes, sit...
  • Journal Officiel·1967 / N°036·page 14·fr
    ...GLEMENTAIRES ET JUDICIAIRES Toutes les annonces légales et judicia...
  • Journal Officiel·1996 / N°078·page 7·fr
    ...universitaire, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété e...