Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
252 946 résultats pour ""TAI""
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 111·fr
    ...upérieure des Industries Alimentaires à Tunis | 282 000 | 64 000 |...
  • Journal Officiel·1998 / N°012·page 16·fr
    ...ueil de l'école de reporter certaines inscriptions aux sessions su...
  • Journal Officiel·1961 / N°015·page 33·fr
    ...seille, Tunis. Le Président. Taieb Ben AMMAR. N° 654. AVIS Pa...
  • Journal Officiel·1990 / N°070·page 9·fr
    ...2) Un relevé détaillé, avec pièces justificatives, des services ci...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 6·fr
    ...rts, aux douanes et à la quarantaine. ART. 8. — Chaque Partie con...
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 23·fr
    ...Après affectation aux différentes réserves, légales, statutaires e...
  • Journal Officiel·1976 / N°022·page 29·fr
    ...ale toutes opérations complémentaires ou connexes à cette activité...
  • Journal Officiel·1961 / N°042·page 16·fr
    ...Le Secrétaire Général. N° 1.705. La location du fonds de commerc...
  • Journal Officiel·1967 / N°011·page 5·fr
    ...article 3; Vu l'avis des Secrétaires d'Etat à l'Intérieur, au Pla...
  • Journal Officiel·1967 / N°016·page 25·fr
    ...Hadj Amor El Gioâa agissant en qualité de mandataire de la Société...
  • Journal Officiel·1970 / N°044·page 30·fr
    ...lé, fabrication de pates alimentaires, couscous, semoules, et déri...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 5·fr
    ...e limite fixé par voie réglementaire; - d'arrêter avant le 1er déc...
  • Journal Officiel·1966 / N°040·page 34·fr
    ...Messieurs Taieb M'hiri, Salem Masmoudi et Mahmoud Kaaniche ont été...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 16·fr
    ...s - organes d'assemblage élémentaire. - Immobilisation relative de...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 23·fr
    ... Nejo, en sa qualité de propriétaire et représentant légal et uniq...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 30·fr
    ...Dar Taieb Ben Mansour. A l'Est : Dar Abdelhamid Rechikou et Moham...
  • Journal Officiel·1985 / N°022·page 12·fr
    ...ourra saisir la commission paritaire, laquelle sera compétente pou...
  • Journal Officiel·1992 / N°033·page 6·fr
    ...es, stades, établissements sanitaires ou prisons. 3 - Si l'infrac...
  • Journal Officiel·1997 / N°025·page 16·fr
    ...- un exposé détaillé établissant le service de base et le service ...
  • Journal Officiel·1963 / N°050·page 8·fr
    ...Ben Lelaifa Taieb, à compter du 2 janvier 1962. Ben Hamida Ajmi, à...