Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
26 036 résultats pour ""ARTIS""
  • Journal Officiel·1968 / N°009·page 6·fr
    ...jour »; des rapports avec les artistes, les fabricants de timbres-...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 30·fr
    ...Mille dinars répartis entre les associés proportionnellement à leu...
  • Journal Officiel·1976 / N°033·page 35·fr
    ...lages industriels, agricoles, artisanals d'articles ménagers, de v...
  • Journal Officiel·1976 / N°047·page 69·fr
    ...1.000 dinars répartis en 100 parts de 10 dinars l'une. Gérance : ...
  • Journal Officiel·1974 / N°040·page 15·fr
    ...sont au nombre de 21 et se répartissant comme suit : Anatomie et ...
  • Journal Officiel·1987 / N°065·page 11·fr
    ...75 | — Investissements dans l'artisanat et les petits métiers. — I...
  • Journal Officiel·1963 / N°012·page 15·fr
    ...Six mille Dinars répartis en 60 parts de Cent Dinars chacune. **D...
  • Journal Officiel·1976 / N°072·page 24·fr
    ...ée par l'Office National de l'Artisanat El Djem en qualité de prop...
  • Journal Officiel·1994 / N°039·page 10·fr
    ...ndustrie, du commerce et de l'artisanat. Les membres du conseil d...
  • Journal Officiel·1975 / N°043·page 30·fr
    ...Société Tunisienne des Artisans Bottiers (S.T.A.B.). Siège social...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 15·fr
    ... titre irréductible seront répartis parmi les actionnaires ayant s...
  • Journal Officiel·1981 / N°007·page 24·fr
    ...5000 dinars répartis en 500 parts dans les proportions des statuts...
  • Journal Officiel·1995 / N°097·page 5·fr
    ...cations des arbitres, sont répartis également entre les parties co...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 10·fr
    ...ion de l’Office National de l’Artisanat : M. Abdelaziz Lasram, re...
  • Journal Officiel·1967 / N°021·page 10·fr
    ...omb | 100 | | Produits de l'artisanat | 15 | | Articles en alu...
  • Journal Officiel·1973 / N°014·page 49·fr
    ...prise Antoine Cannamela se répartissent comme suit. Madame Maria ...
  • Journal Officiel·1994 / N°081·page 9·fr
    ...membre - un représentant du ministère du tourisme et de l'artisana...
  • Journal Officiel·1963 / N°058·page 22·fr
    ...2.300 Dinars répartis en 460 parts de 5 dinars chacune. Gérance : ...
  • Journal Officiel·1962 / N°050·page 8·fr
    ...**Objet :** Commerce des produits d'artisanat, importation et expo...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 18·fr
    ...dministrative peuvent être répartis entre les chasseurs ou vendus ...