Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
31 078 résultats pour ""CIPE""
  • Annonces Légales·2009 / N°139·page 38·fr
    ...jours * Tout désireux de participer aux enchères doit consigner l...
  • Annonces Légales·2010 / N°058·page 51·fr
    ...N.B nul ne peut participer à l'adjudication qu'après avoir consign...
  • Annonces Légales·2011 / N°016·page 40·fr
    ...Toute personne de nationalité étrangère désirant participer aux en...
  • Annonces Légales·2015 / N°006·page 56·fr
    ...- Pour pouvoir participer aux enchères, on doit consigner le tiers...
  • Journal Officiel·1991 / N°017·page 12·fr
    ...— Pour participer à ce concours les candidats doivent adresser leu...
  • Annonces Légales·2005 / N°135·page 4·fr
    ...Ne pourra participer à l'adjudication que celui qui aurait consign...
  • Annonces Légales·2006 / N°064·page 28·fr
    ...- Pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis d...
  • Annonces Légales·2009 / N°003·page 19·fr
    ...ouverneur de Bizerte pour participer à l'adjudication. L'avocat p...
  • Journal Officiel·1973 / N°036·page 24·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies de l'a...
  • Annonces Légales·2009 / N°151·page 49·fr
    ...Pour participer à l'adjudication il faut consigner au moins le tie...
  • Journal Officiel·1982 / N°033·page 13·fr
    ...ernorat pour être admis à participer aux enchères. Pour de plus a...
  • Annonces Légales·2013 / N°012·page 44·fr
    ...- Pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis d...
  • Journal Officiel·1983 / N°037·page 6·fr
    ...Il participe tout comme s'il était en service, aux avantages conse...
  • Annonces Légales·2015 / N°128·page 38·fr
    ...sation de gouverneur pour participer à l'adjudication. 2015S02543...
  • Journal Officiel·1990 / N°077·page 12·fr
    ...- Définition ; - Principes budgétaires ; - Elaboration et approbat...
  • Annonces Légales·2024 / N°132·page 15·fr
    ...Ceux désirant participer peuvent retirer le cahier des charges aup...
  • Annonces Légales·2026 / N°036·page 12·fr
    ...1/ Pour participer à la vente, les étrangers doivent obtenir l'aut...
  • Annonces Légales·2008 / N°008·page 64·fr
    ...1 - Pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis...
  • Annonces Légales·2008 / N°057·page 34·fr
    ...tout créancier qui entend participer à la distribution des deniers...
  • Journal Officiel·1974 / N°033·page 19·fr
    ...**Observation** Pour pouvoir participer aux enchères, l'autorisati...