Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Annonces Légales·2024 / N°134·page 13·fr
    ...ond en dalle béton, deux toilettes dont le plafond est en dalle bé...
  • Annonces Légales·2006 / N°014·page 21·fr
    ...recette d'enregistrement des actes de sociétés, premier bureau à T...
  • Journal Officiel·1974 / N°024·page 39·fr
    ...N° 549 AUTRES SOCIETES COOPERATIVE COMMERCIALE «EL HADAIEK» TUNI...
  • Annonces Légales·2011 / N°094·page 37·fr
    ...tite route qui lie les différentes constructions et des arbres, le...
  • Journal Officiel·1962 / N°039·page 18·fr
    ...Parcelle contestée; Au Nord : La route G.P. 1; A l'Ouest : Sakiet.
  • Annonces Légales·2016 / N°105·page 29·fr
    ...Conditions des visites de l'immeuble : La visite de l'immeuble sai...
  • Annonces Légales·2004 / N°092·page 4·fr
    ...La salle des ventes immobilières au tribunal de première instance ...
  • Journal Officiel·1980 / N°007·page 67·fr
    ...(toutes pièces dûment enregistrées) ont été déposés au greffe du t...
  • Annonces Légales·2025 / N°090·page 16·fr
    ...nt faits par des briès, les portes et les fenêtres par le bois, la...
  • Annonces Légales·2006 / N°062·page 47·fr
    ...La vente aura lieu à la chambre des ventes immobilières du tribuna...
  • Annonces Légales·2007 / N°040·page 61·fr
    ...s murs extérieurs sont construites en pierre et teintée à l'extéri...
  • Annonces Légales·2010 / N°055·page 47·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience des ventes immobilières au tribuna...
  • Annonces Légales·2016 / N°154·page 46·fr
    ... et suivants à la salle des ventes immobilières au tribunal de pre...
  • Journal Officiel·1968 / N°013·page 7·fr
    ...jazira, est autorisée, sous toutes réserves des droits antérieurs ...
  • Journal Officiel·1972 / N°051·page 42·fr
    ...s de se présenter, munis de toutes pièces justificatives à l'adres...
  • Annonces Légales·2005 / N°189·page 25·fr
    ...orels, sis à la rue des Aghlabites n° 36 Sousse. Toute opposition...
  • Annonces Légales·2009 / N°087·page 28·fr
    ... 9h du matin à la salle des ventes, immobilières au tribunal de pr...
  • Journal Officiel·1993 / N°060·page 11·fr
    ...modifié ou complété par les textes subséquents, Vu la loi n° 91-9...
  • Journal Officiel·1979 / N°052·page 25·fr
    ...n tant que commissaire aux comptes pour la gestion 1979, P. V. enr...
  • Annonces Légales·2011 / N°143·page 51·fr
    ...Les limites de l'immeuble : La 1ère partie de l'immeuble, consist...