Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
253 551 résultats pour ""TES""
  • Journal Officiel·1980 / N°072·page 9·fr
    ...ur mobiliers et revêtu d'une attestation par laquelle ils déclaren...
  • Annonces Légales·2019 / N°019·page 52·fr
    ...es du matin, à la salle des ventes immobilières au tribunal de pre...
  • Annonces Légales·2020 / N°003·page 14·fr
    ...recette d'enregistrement des actes de sociétés de Sfax le 30 décem...
  • Annonces Légales·2009 / N°027·page 38·fr
    ...les trois premières unités construites en charpente et les murs en...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 3·fr
    ...e infraction aux règles prescrites pour prévenir les abordages en ...
  • Journal Officiel·1988 / N°013·page 6·fr
    ...ernée, et les observations écrites formulées par l'agent en questi...
  • Journal Officiel·1996 / N°034·page 5·fr
    ...possède des ressources suffisantes. Son excellence Mr Habib Ben Y...
  • Journal Officiel·1960 / N°021·page 15·fr
    ...rtit dans les catégories suivantes : A. — Le Directeur. B. — Le ...
  • Annonces Légales·2007 / N°079·page 22·fr
    ...24 septembre 2007, à partir de 9h devant la chambre des ventes imm...
  • Journal Officiel·1971 / N°006·page 15·fr
    ...La propriété bornée consiste en Olivettes, vergers et construction...
  • Annonces Légales·2008 / N°113·page 40·fr
    ...scaliers se trouvent les toilettes. L'immeuble est entouré d'une b...
  • Journal Officiel·1976 / N°032·page 14·fr
    ...ars chacune qui ont été souscrites soit en numéraire soit en natur...
  • Journal Officiel·1988 / N°003·page 6·fr
    ...u 2ème groupe, ensemble les textes qui l'ont modifié ou complété; ...
  • Journal Officiel·2008 / N°064·page 44·fr
    ... est chargé des missions suivantes : - un vice-président chargé d...
  • Journal Officiel·1965 / N°004·page 16·fr
    ...Trois Cents Dinars (300 Dinars) outre les frais de poursuites et l...
  • Journal Officiel·1988 / N°017·page 12·fr
    ...ées par les dispositions suivantes : Article 3 (nouveau). — Les b...
  • Annonces Légales·2020 / N°005·page 14·fr
    ... dépôt, des bureaux, des toilettes et des vestiaires pour les ouvr...
  • Journal Officiel·1959 / N°056·page 30·fr
    ...AMENTAIRES ET JUDICIAIRES *Toutes les annonces légales et judicia...
  • Journal Officiel·1970 / N°023·page 9·fr
    ...— I De la signification des actes judiciaires et extra-judiciaire...
  • Journal Officiel·1980 / N°054·page 44·fr
    ...Généralement, toutes opérations se rapportant directement au indir...