Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 18·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées et notamment le décret sus...
  • Journal Officiel·1991 / N°064·page 17·fr
    ...82-1017 du 8 juillet 1982 sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 55·fr
    ...- Sont abrogées, toutes les dispositions antérieures contraires au...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 45·fr
    ...ri, g) Halima, célibataire h) Mabrouka, célibataire, i) Ayadia, cé...
  • Annonces Légales·2010 / N°134·page 23·fr
    ...3- Mise à jour de statut et abrogation des articles 6,7 et 8 de st...
  • Journal Officiel·1982 / N°072·page 15·fr
    ...a, Sakiet Eddaler Mmes Ellouz Mabrouka Ep. Cheoui, 7, Rue de Belgi...
  • Journal Officiel·1986 / N°058·page 4·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...
  • Journal Officiel·1995 / N°002·page 14·fr
    ...oi, - Monsieur Abdelmajid Ben Mabrouk, représentant du ministère d...
  • Annonces Légales·2017 / N°101·page 31·fr
    ...laya Limem et Ouest propriété Mabrouk Hlewi sise à rue Ebn Abi Thi...
  • Journal Officiel·2000 / N°058·page 6·fr
    ...- Sont abrogées, toutes dispositions antérieures contraires au pré...
  • Journal Officiel·2000 / N°059·page 6·fr
    ...– Sont abrogées, toutes dispositions antérieures contraires au pré...
  • Journal Officiel·2000 / N°075·page 7·fr
    ...– le décret n° 65-24 du 21 janvier 1965 susvisé est abrogé. Art. ...
  • Journal Officiel·2005 / N°101·page 7·fr
    ...inances pour l'année 2003 sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Annonces Légales·2005 / N°071·page 2·fr
    ...Mr Hasni Noureddine Ben Mabrouk, retraité, domicilié à Khmouda, dé...
  • Annonces Légales·2011 / N°122·page 21·fr
    ...EUR DE DEVELOPPEMENT AGRICOLE MABROUK 4 S.A au capital de : 375.0...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 5·fr
    ...l'Abroculture. Durée : 99 ans. Gérance : Mr AL Azizi Fethi. 201...
  • Annonces Légales·2014 / N°011·page 55·fr
    ...Salem Ben Ali Mabrouk - Demeurant à Boumerdès - Gouvernorat de Mah...
  • Journal Officiel·2001 / N°100·page 18·fr
    ...u 24 décembre 1982 susvisé est abrogé et remplacé comme suit : Ar...
  • Journal Officiel·2006 / N°041·page 13·fr
    ...**Décrète :** **Article premier.** - Sont abrogées, les dispositi...
  • Annonces Légales·2007 / N°097·page 49·fr
    ...rs, Mansour Boussaid El Mezri Mabrouk les pouvoirs les plus étendu...