Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
27 156 résultats pour ""OGA""
  • Journal Officiel·1976 / N°038·page 10·fr
    ...partir d'octobre 1962 sauf prorogation ou dissolution prévues au s...
  • Journal Officiel·2007 / N°031·page 14·fr
    ...devoirs de contrôle, des interrogations écrites, et des épreuves o...
  • Journal Officiel·1962 / N°004·page 4·fr
    ...ispositions transitoires et dérogatoires au statut particulier du ...
  • Annonces Légales·2010 / N°041·page 11·fr
    ...99 ans, sauf dissolution anticipée ou prorogation 6. Objet social ...
  • Journal Officiel·1980 / N°076·page 17·fr
    ...99 ans prorogation par tacite reconduction. Gérance : Mme. Essia ...
  • Journal Officiel·1980 / N°009·page 37·fr
    ... la Société sauf le cas de prorogation ou de dissolution anticipée...
  • Journal Officiel·1984 / N°043·page 37·fr
    ...99 ans à compter du jour de sa constitution sauf prorogation ou di...
  • Annonces Légales·2019 / N°046·page 5·fr
    ...019, et ce, même en cas de prorogation de cette date. ## 3.13. Da...
  • Journal Officiel·1974 / N°062·page 47·fr
    ...ons et avec les charges et prérogations résultant de la loi. A ce...
  • Annonces Légales·2016 / N°028·page 16·fr
    ...ions, et ce même en cas de prorogation de cette date. ### Date de...
  • Journal Officiel·1994 / N°027·page 15·fr
    ...22 mars 1994, relatif à la prorogation de l'exercice du droit de p...
  • Journal Officiel·2001 / N°067·page 30·fr
    ...A défaut de demande de prorogation de ce délai, le nom de domaine ...
  • Journal Officiel·1974 / N°015·page 31·fr
    ...issolution anticipée ou de prorogation prévus aux présents statuts...
  • Annonces Légales·2004 / N°074·page 3·fr
    ...2004T2099VEPA2 # GESTION DE SOCIETES # HOMOLOGATION DE RESOLUTIO...
  • Journal Officiel·1962 / N°034·page 10·fr
    ...1382), portant dispositions dérogatoires et transitoires au statut...
  • Journal Officiel·1981 / N°025·page 29·fr
    ...99 ans à compter du jour de la constitution sauf prorogation ou di...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 3·fr
    ... il sera procédé soit à la prorogation de ce délai, soit au retrai...
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 40·fr
    ...Ce rachat a fait l'objet de l'homologation en bourse du 20 novembr...
  • Journal Officiel·1980 / N°073·page 52·fr
    ...99 ans à compter du jour de sa constitution sauf prorogation ou di...
  • Journal Officiel·1982 / N°029·page 21·fr
    ...issolution anticipée et de prorogation prévus ci-après. GÉRANCE :...