Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1975 / N°007·page 31·fr
    ...Monsieur Abdelhamid Ben Mahmoud El Mhiri est nommé gérant statutai...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 20·fr
    ...Elle a été confiée statutairement à M. Debbabi Said, 9 Avenue Haff...
  • Journal Officiel·1975 / N°079·page 21·fr
    ...Les propriétaires d'actions antérieurement ennués exerceront confo...
  • Journal Officiel·1993 / N°085·page 5·fr
    ... sociétés c) Les créances monétaires et droits à toutes prestatio...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 34·fr
    ... du 1er janvier 1973 Abada Ben Taieb Daira, à compter du 1er janvi...
  • Journal Officiel·1958 / N°068·page 9·fr
    ...I # ANNONCES LEGALES, REGLEMENTAIRES ET JUDICIAIRES Toutes les an...
  • Journal Officiel·1960 / N°027·page 20·fr
    ...date du 24 mai 1960 Vincent Cuttaia, boulanger, 25, avenue de Madr...
  • Journal Officiel·1988 / N°055·page 15·fr
    ...— Le programme détaillé de l'enseignement est fixé par arrêté du m...
  • Journal Officiel·1977 / N°013·page 23·fr
    ...ter du 1er juillet 1976 Bouden Taieb, à compter du 1er janvier 197...
  • Journal Officiel·1962 / N°062·page 9·fr
    ...d Ali, et Najia enfants de feu Taieb ben Mohamed Salah ben Mustaph...
  • Journal Officiel·1970 / N°035·page 20·fr
    ...du pont (exception faite de certain personnes spécialisées dont l'...
  • Journal Officiel·1970 / N°034·page 26·fr
    ...Chaque action donne à son propriétaire le droit à une voix aux ass...
  • Journal Officiel·1992 / N°003·page 10·fr
    ...83) | Produits agricoles alimentaires — Détermination de la teneur...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 25·fr
    ...### TITRE II #### DES REGLES PARTICULIERES #### A CERTAINS CONTRAT...
  • Journal Officiel·1961 / N°057·page 17·fr
    ... El Hadj Lajemi ben Amor ben Letaifa. A la date du 20 août 1960, ...
  • Journal Officiel·1974 / N°005·page 27·fr
    ...ie sous toutes ses formes (Sanitaire, Ameublement etc...) et autre...
  • Journal Officiel·1989 / N°057·page 19·fr
    ...rtant loi de finances complémentaire pour l'année 1988, et notamme...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 38·fr
    ...— Renouvellement statutaire du tiers du Conseil d'Administration. ...
  • Journal Officiel·1963 / N°018·page 28·fr
    ...733-1, Case 120, Monsieur REBAI BEN BELGACEM BEN HAMADI BEN TAIEB,...
  • Journal Officiel·1975 / N°050·page 9·fr
    ...Monsieur Noureddine Koubas, est nommé mandataire spécial de l'Etat...