Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 365 résultats pour ""AUDIENCE""
  • Annonces Légales·2017 / N°060·page 33·fr
    ...'avocat à fixer le jour de l'audience. Date et lieu de vente : Le...
  • Annonces Légales·2021 / N°074·page 8·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. 5- Date et lieu de la vent...
  • Annonces Légales·2008 / N°133·page 43·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. 5 - Date et lieu de la ven...
  • Annonces Légales·2020 / N°064·page 29·fr
    ...067) après sa réduction, à l'audience de 19/8/2020, de 40%, dans l...
  • Annonces Légales·2021 / N°004·page 15·fr
    ...ui seront fixés le jour de l'audience. 7) Le tribunal : la vente a...
  • Annonces Légales·2006 / N°035·page 31·fr
    ...in et suivantes à la salle d'audience du tribunal de première inst...
  • Annonces Légales·2009 / N°080·page 34·fr
    ...La vente aura lieu à l'audience et devant la chambre des criées du...
  • Annonces Légales·2009 / N°008·page 34·fr
    ...par le tribunal le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2006 / N°086·page 57·fr
    ...6) Date d'audience : Le lundi 6 novembre 2006 à partir de 8h du ma...
  • Annonces Légales·2012 / N°099·page 34·fr
    ...ui seront fixes le jour de l'audience. Date et lieu de la vente :...
  • Annonces Légales·2024 / N°058·page 14·fr
    ...Première Instance du Kef à l'audience du lundi 17 juin 2024 à part...
  • Annonces Légales·2026 / N°054·page 22·fr
    ...La vente aura lieu lors de l'audience du mercredi 10 juin 2026 à 9...
  • Journal Officiel·1963 / N°001·page 26·fr
    ...1963 à 9 heures du matin à l'audience des créées du Tribunal de Pr...
  • Annonces Légales·2014 / N°026·page 37·fr
    ...(318.600 dinars) frais en sus qui seront fixés le jour de l'audien...
  • Annonces Légales·2021 / N°059·page 9·fr
    ...l'audience se tiendra devant la chambre des créées auprès du tribu...
  • Annonces Légales·2020 / N°095·page 14·fr
    ...s'effectuera le 21 Janvier 2021 à partir de 9h à l'audience des sa...
  • Annonces Légales·2004 / N°118·page 2·fr
    ...Juridiction et date de l'audience : Jeudi 15 juillet 2004 par deva...
  • Annonces Légales·2018 / N°066·page 39·fr
    ...5/ Date et lieu de la vente à l'audience et devant la chambre des ...
  • Annonces Légales·2022 / N°122·page 10·fr
    ...ures du matin et suivant à l'audience des saisies immobilières au ...
  • Annonces Légales·2023 / N°097·page 12·fr
    ...La vente de l'immeuble objet de la saisie aura lieu à l'audience e...